C..., circulant tous deux à cyclomoteur, en sens inverse, sont entrés en collision et ont été mortellement blessés ; que la veuve et les enfants de M.

Joël Z..., qui circulait en sens inverse ; que M. Y... et son assureur, la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles du Tarn-et-Garonne, ont assigné, en réparation de leurs préjudices, M.

après sa manoeuvre dangereuse, a reconnu qu'à la sortie du tunnel, il avait tenté de dépasser le véhicule qui le précédait mais avait dû y renoncer en raison de la présence d'un véhicule arrivant en sens

Y..., circulant en sens inverse sur une route, sont entrées en collision ; que les deux conducteurs ont été blessés, M.

avec la voiture de Henri D..., en circulant en sens inverse ; "aux motifs que, si Henri D..., qui tournait à gauche, n'avait pas respecté la priorité dont bénéficiait Laurent C..., celui-ci roulait

X..., qui manoeuvrait pour s'engager dans une rue transversale sur sa gauche, est entré en collision avec celui de M. Y... qui circulait en sens inverse ; que M.

X... a été blessé à la suite d'une collision entre son automobile et le tracteur de M.

Roussel, est entrée en collision avec l'automobile de M. Y... qui, arrivant en sens inverse, s'engageait dans une voie sur sa gauche ; que MM.

pas vu la collision et que leurs témoignages n'apportent rien de plus si ce n'est que M.

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 9 février 1998), qu'une collision est survenue entre le véhicule de Mme X... qui

(Seine-Maritime), 2 / de M.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 10 décembre 1991), que, dans une courbe, une collision

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 10 novembre 1999), qu'une collision

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 10 décembre 2001), qu'une collision

X... a eu le bras arraché lors d'une collision de son véhicule avec celui de M. Z..., circulant en sens inverse ; que, M. X... ayant assigné en réparation M.

), qui circulait en sens inverse ; que M. et Mme X..., agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leurs enfants, Z... et A...

Y... et le cyclomoteur de Mlle X..., qui, circulant en sens inverse avec d'autres cyclomoristes, avait entrepris de virer à gauche ; que Mlle X... ayant été mortellement blessée, ses parents assignèrent

Y... et le cyclomoteur de Mlle X..., qui, circulant en sens inverse avec d'autres cyclomoristes, avait entrepris de virer à gauche ; que Mlle X... ayant été mortellement blessée, ses parents assignèrent