Selon l'arrêt attaqué (Pau, 27 juin 2023), la société Gallia & Londres, exploitante d'un établissement hôtelier à [Localité 3] (65), a souscrit auprès de la société Axeria IARD (l'assureur) un contrat

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 27 juin 2023), la société Les Alliances, exploitante d'un établissement hôtelier à [Localité 3] (65), a souscrit auprès de la société Axeria IARD (l'assureur) un contrat d'assurance

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 27 juin 2023), la société [H] et [I] [S] et Cie, exploitante d'un établissement hôtelier à Lourdes (65), a souscrit auprès de la société Axeria IARD (l'assureur) un contrat

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 27 juin 2023), la société La Sarte, exploitante d'un établissement hôtelier à [Localité 3] (65), a souscrit auprès de la société Axeria IARD (l'assureur) un contrat d'assurance

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 27 juin 2023), la société Beau site, exploitante d'un établissement hôtelier à Lourdes (65), a souscrit auprès de la société Axeria IARD (l'assureur) un contrat d'assurance

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 27 juin 2023), la société [4], exploitante d'un établissement hôtelier à [Localité 3] (65), a souscrit auprès de la société Axeria IARD (l'assureur) un contrat d'assurance «

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 27 juin 2023), la société Investhôtels, exploitante d'un établissement hôtelier à [Localité 4] (65), a souscrit auprès de la société Axeria IARD (l'assureur) un contrat d'assurance

effectués au cours du mois d'août 1998, par l'inspection du travail, dans un hôtel-restaurant de Saint-Tropez, a été constatée la présence de trois élèves d'écoles hôtelières, préparant des brevets de

établi un contrat de franchise avec la société Etap hôtel, laquelle a conclu un contrat de licence de marque et de gestion avec la société Hoteco, propriétaire d'un fonds d'hôtellerie à Geispolsheim, exploité

d'un contrat de crédit-bail pour l'édification d'un hôtel-restaurant vendu en l'état de futur achèvement ; que, pour la construction et la vente de cet immeuble, a été constituée la Société civile immobilière

délivrée le 08/04/14 par l'Hôtel ci-après annexée » ; qu'en énonçant que « l'article 3.1 du contrat de réservation hôtelière conclu le 8 avril 2014 entre la société TOP et la société H&

A... un immeuble à usage de commerce où celui-ci exploitait, sous l'enseigne "Hôtel de Savoie", un fonds d'hôtel-bar-restaurant ; qu'ils ont obtenu, par ordonnance du 2 mars 1976, la résiliation judiciaire

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 27 juin 2023), la société La Maynade, exploitante d'un établissement hôtelier à [Localité 5] (65), a souscrit auprès de la société Axeria IARD (l'assureur) un contrat d'assurance

La société Martiniquaise d'investissement et d'hôtellerie a formé le pourvoi n° D 23-20.565 contre le même arrêt rendu dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ambrophil, société par actions simplifiée

OBJECTIF PROPRETE a écrit à Mme A... dans les termes suivants :" Nous vous informons que nous ne renouvellerons pas notre contrat avec l'hôtel HEXAGONE à NARBONNE et celui-ci prendra donc fin le 29 octobre

et de traiteur situé au sein du complexe hôtelier, ainsi qu'un contrat de cession d'un stock de vins, alcools et marchandises. 3.

;industrie de Lyon a informé la société Marcq hôtel de l'arrêt de l'exploitation de l'hôtel Sofitel à la date du 6 octobre 2009 ; que la société NH Hoteles a refusé de reprendre les contrats

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Chiosaccio, dont le siège est Hôtel