Codes de loi français

Article 2

Autocars aménagés pour transporter des passagers debout : 70-en supplément des disques prévus en 1. 1, 1. 2 ou 1. 3 ; 1. 5. Autobus : 70. 2. Véhicules de transport de matières dangereuses : 2. 1.

Article Annexe I

728 878 85 67 942 045,98 € Parti Radical de Gauche 441 757 48 28 502 933,72 € Association PSLE - Nouveau Centre 457 442 62 36 519 745,44 € Le Centre pour la France 436 470 216 129 502 014,74 € Forces de gauche 400 234 76 58 510 513,58 € Debout

LEGIARTI000034099674

728 878 85 67 942 654,08 € Parti Radical de Gauche 441 757 48 28 503 258,37 € Association PSLE - Nouveau Centre 457 442 62 36 520 080,94 € Le Centre pour la France 436 470 216 129 502 338,80 € Forces de gauche 400 234 76 58 510 843,12 € Debout

Article Annexe

Il (elle) travaille généralement debout. Selon l'environnement et les types de produits, le préparateur (la préparatrice) de commandes en entrepôt peut être exposé à un niveau sonore important, à des poussières ou à des températures négatives.

Article ANNEXE

Une grande partie des opérations se passent debout et exigent des déplacements entre divers postes à l'extérieur, quelles que soient les conditions atmosphériques.

Article Annexe

Il travaille le plus souvent en station debout prolongée. Certaines tâches nécessitent des déplacements en hauteur (échelles, passerelles...) et des manipulations et ports de charges.

LEGIARTI000023677059

Pour toutes ces raisons, il doit posséder une bonne condition physique (station debout prolongée, marche, déploiements d'efforts fréquents) et des qualités relationnelles.

Article Annexe

L'emploi nécessite des déplacements fréquents à l'intérieur et à l'extérieur du magasin, une station debout quasi permanente dans une ambiance animée.

Article Annexe

L'emploi exige une station debout prolongée avec un rythme de travail soutenu et des pics d'activité. Les horaires sont continus ou en coupure avec une amplitude hebdomadaire englobant les week-ends et les jours fériés.

Article Annexe

Il travaille généralement debout mais peut être quelquefois amené à travailler dans des positions incommodes. Il peut être amené à porter des charges et à utiliser des échelles ou des nacelles.

Article Annexe

Il (elle) travaille en station généralement debout dans un environnement souvent bruyant.

Article Annexe

L'exécution des tâches s'effectue le plus souvent debout avec des déplacements fréquents entre les différents postes de travail.

Article A231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 19 > 84

ou à air comprimé, une attention particulière est portée sur : – l'examen neurologique et de la santé mentale ; – l'acuité auditive et l'examen du membre supérieur dominant pour le biathlon ; – l'examen du rachis chez les mineurs pour les tireurs debout

Article 55-14

Ces deux croupiers qui travaillent debout doivent se placer face au croupier "tailleur", qui est assis.

Article Annexe 1

L'emploi exige une station debout prolongée et des déplacements fréquents lors des tournées, à l'extérieur et à l'intérieur. Les activités et le circuit correspondant sont définis par l'encadrement. Les horaires varient en fonction du poste.

Article 67-17

Aucun joueur debout ne peut participer au jeu. En cours de partie, aucun joueur n'est autorisé à changer de place. Seul un chef de partie ou un membre du comité de direction a qualité pour intervenir dans l'attribution des places assises.

Article Annexe

L'agent travaille debout, le plus souvent à l'extérieur, soumis aux intempéries, mais dispose d'un local fermé pour s'abriter et exécuter ses tâches administratives.

Article ANNEXE

Ces zones peuvent être soumises à des variations de température selon que l'on travaille le froid ou le chaud, implique la station debout prolongée et est soumise à des pics d'activité (coup de feu).

Article Annexe I

URCID) 728 878 85 67 1 045 391,76 € Parti radical de gauche 441 757 48 28 558 107,33 € Nouveau Centre 457 442 62 36 576 763,36 € Le Centre pour la France 436 470 216 129 557 087,54 € Forces de gauche 405 874 76 58 574 501,98 € Debout