Si l'arrêté fixant les critères de sortie de statut de déchet le prévoit, il transmet cette attestation de conformité à la personne à qui le lot de substances ou objets a été remis.

Article 38

—

Il comprend : - un représentant de l'organisme gestionnaire ; - une des deux personnes élues au conseil technique dans le collège des enseignants désignée par tirage au sort ; - un représentant des élèves tiré au sort parmi les représentants des élèves

Article 33

—

Registre de sorties.

Article SG 11

—

En atténuation des dispositions de l'article CO 38, une seule sortie est admise pour une structure occupée par des courts de tennis ne recevant pas de spectateurs. § 2.

Article D114-4-0-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 11 > 38

Code de la sécurité sociale

Les neuf femmes et les neuf hommes membres du jury citoyen sont tirés au sort parmi les personnes âgées de plus de dix-huit ans. Ils exercent leurs fonctions pour une durée de trois ans.

Article ANNEXE II

—

SORTES DE PAPIERS CARTONS

Article M 15

—

Les dégagements doivent être aménagés de telle sorte que d'un point quelconque des surfaces accessibles au public on puisse toujours joindre facilement deux sorties.

Article 3

—

publique - hôpitaux de Paris, par le directeur général ; 3° Un préparateur en pharmacie désigné par tirage au sort par le directeur de l'établissement ou, en ce qui concerne l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, par le directeur général.

Article T 81

—

Elle doit être faite, de préférence, aux étages et, dans tous les cas, sur des comptoirs incombustibles en des emplacements ne commandant ni sorties ni des dégagements et éloignés de toute lampe, foyer et canalisation électrique.

Article 2-1

—

Pour tout bénéficiaire du régime des assurances sociales agricoles ou du régime de l'assurance maladie des exploitants agricoles n'ayant pas fait l'objet d'une demande de prise en charge dont la sortie est intervenue ou qui est présent dans l'établissement

Article 12

—

Au terme de la scolarité, une liste de sortie est établie par ordre de mérite en fonction de la note globale de fin de scolarité attribuée à chaque élève officier.

Article CO 48

—

. - Les sorties réglementaires doivent être judicieusement réparties dans tout l'établissement dans le but d'assurer l'évacuation rapide du public et du personnel.

Article R631-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 28

Code monétaire et financier

II. – Afin de procéder au tirage au sort, sont établis trois bulletins.

Article Annexe IX

—

Représentants des élèves : -un représentant des élèves, tirés au sort parmi les élèves titulaires au sein de l'instance compétente pour les orientations générales de l'institut. 3.

Article CO 42

—

. - Les dégagements ne doivent pas comporter de rétrécissements sur leur parcours utilisé par le public pour gagner les sorties.

Article D214-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 05 > 72

Code pénitentiaire

des déclarations d'appel et de pourvoi ; 5° Registre du contrôle numérique ; 6° Registre des mesures d'individualisation de la peine ; 7° Registre des entrées et sorties ; 8° Fichier des réductions de peine.

Article REF 11

—

Sorties § 1. En aggravation des dispositions de l'article CO 38, les refuges doivent comporter au minimum 2 sorties ayant chacune une largeur d'1 unité de passage au moins. § 2.

Article 3

—

Les officiers de l'air, les officiers mécaniciens de l'air et les officiers des bases de l'air sont recrutés : 1° Soit après une formation initiale parmi les élèves figurant sur la liste de sortie de l'Ecole de l'air et de l'espace ; 2° Soit directement

Article 61

—

Les sections se formeront d'abord par la voie du sort.

Article Annexe I

—

Algorithme de tirage au sort des épreuves des concours.

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