Codes de loi français

Article Annexe C

Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement des maladies des glandes endocrines : - insuffisances antéhypophysaires et syndromes d'hypersécrétion hypophysaire, insuffisances thyroïdienne et hyperthyroïdies, hypo-, pseudo-hypo

Article 71

et être répertoriée par le code NAF suivant : - 59.20 Z - Enregistrement sonore et édition musicale - sauf édition musicale, studios d'enregistrement et studios de radio.

Article Annexe 4 à l'article R. 132-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Les journaux d'information font l'objet d'une sélection à raison d'une édition par jour et par déposant. Les autres émissions seront échantillonnées à raison de quatre documents par titre ou par discipline sportive, par déposant et par an. 5.

Article R132-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 00 > 53

autres émissions ou éléments d'émission, sont collectés à raison d'au moins quatre documents par titre ou par discipline sportive ou par genre, par déposant et par an, à l'exception des journaux télévisés qui sont collectés à raison d'au moins une édition

Article R542-33-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 20

prévisionnel des opérations d'expédition et une présentation des principales étapes nécessaires pour les mettre en œuvre, notamment sur le plan technique et réglementaire ; 3° Une analyse des faits et changements marquants intervenus depuis la précédente édition

Article L141-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 39

Il est également dépositaire : 1° Des emblèmes, du drapeau, de la devise et du symbole olympiques ; 2° De l'hymne olympique ; 3° Du logo, de la mascotte, du slogan et des affiches des jeux Olympiques ; 4° Du millésime des éditions des jeux Olympiques

Article Annexe 2

Eléments concernés : berceau, éléments de suspension, essieux, jantes, moyeux, disque de frein, étrier de frein ; -sécurité des personnes : dysfonctionnement (y compris mauvaise fixation).

Article 3

catalogage, analyse, indexation) ou de technique de gestion de mouvements des collections, à partir de plusieurs documents simples sur support graphique ou audiovisuel (textes, documents d'archives, photos, diapositives, films, bandes magnétiques, disque

Article 220 Q

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 03 > 17

crédit d'impôt obtenu au titre des dépenses relatives à des oeuvres n'ayant pas reçu, dans un délai maximum de vingt-quatre mois à compter de leur fixation au sens de l'article L. 213-1 du code de la propriété intellectuelle ou de la production d'un disque

Article 11

Ces essais sont réalisés conformément aux procédures de la norme NF EN 45501 (édition 2015) : Aspects métrologiques des instruments de pesage à fonctionnement non automatique ou de la recommandation 76 (édition 2007) de l'Organisation internationale de

Article R5132-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 11 > 78

mentionnées à l'article R. 5132-76 sur un registre ou enregistrée par un système informatique spécifique répondant aux conditions suivantes : a) Aucune modification des données ne doit être possible après validation de leur enregistrement ; b) Une édition

Article ANNEXE 1

Edition informatisée de l'inventaire d'un musée de France Si la gestion des collections du musée est informatisée, l'inventaire peut être constitué par une édition sélective sur papier de la base informatisée.

Article 1

; c) Les arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme et les décisions de la Commission européenne des droits de l'homme ; d) Les décisions de la Cour de justice de l'Union européenne. 4° Un ensemble de publications officielles : a) Les éditions

Article 5

Les sélections standard sont les sélections effectuées sur une liste de numéros SIREN ou SIRET ou sur les critères ou croisement de critères standard suivants : Région, département, pseudo-canton, zone d'emploi, commune (arrondissements pour Paris,

Article Tableau n° 22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 73

Kansasii) surajoutée et caractérisée ; -nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudo-tumorale ; -aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ; 3.

Article 2

Agents affectés au sein de structures assurant la sécurité, la continuité du fonctionnement, la disponibilité et l'exploitation des infrastructures techniques, des applicatifs et des éditions dans les services relevant de la direction générale des finances

Article A47 A-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 78 > 92

. – Les copies de fichiers sont remises sur des disques optiques de type CD ou DVD non réinscriptibles, clôturés de telle sorte qu'ils ne puissent plus recevoir de données et utilisant le système de fichiers UDF et/ou ISO 9660.

Article 4

Elle définit et coordonne la mise en oeuvre de la politique de sensibilisation à l'architecture et au cadre de vie et, en particulier, veille au développement des actions éducatives et des éditions dans ces domaines.

LEGIARTI000021973077

Dans certains cas, les noms des produits ne sont pas identiques à ceux qui figurent dans les éditions antérieures du Recueil.

Article 19

Gestion de la mémoire secondaire Description des disques, algorithmes d'ordonnancement du disque. Structure logique des fichiers, modes d'accès, allocation contiguë ou non contiguë, principales méthodes d'organisation des répertoires.