Accueil petite enfance ; -radio ; 3 . Blanchisserie dite industrielle ; -commerce de gros ; 6 . Culture et spectacles : -culture et spectacles-bibliothèque et médiathèque ; 7 . Enseignement : -enseignement primaire ; 8 .

LEGIARTI000028252330

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mémoire pour préparer l'avenir à Jaligny-sur-Besbre Conseil départemental de l'Allier Développement d'une offre de mobilité durable en territoire rural Département des Alpes-de-Haute-Provence Communauté de communes de Haute Provence Pôle enfance

Article Annexe

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Direction d'établissements et de services d'accueil de la petite enfance ou de centres de protection maternelle et infantile. 20 11. Infirmier. 20 12. Auxiliaire de puériculture. 10 13. Auxiliaire de soins. 10 14.

Article Annexe III

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Deuxième grade du corps des agents techniques de la petite enfance de la commune de Paris. Deuxième grade du corps des adjoints administratifs de la préfecture de police. Deuxième grade du corps des adjoints techniques de la préfecture de police.

Article 4

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moins cinq moniteurs d'atelier dans les centres d'aide par le travail et les centres d'hébergement et de réadaptation sociale : 13 points majorés ; 8° Educateurs techniques spécialisés assurant l'encadrement d'au moins huit ouvriers handicapés ou inadaptés

LEGIARTI000043638059

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services 10 Organiser l'activité des personnels 11 Suivre et accompagner l'équipe 12 Aménager et gérer les espaces d'une entreprise de coiffure 13 Participer au pilotage administratif, économique et financier 14 15 ANIMATION-ENFANCE

Article L114-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 12

Code de l'action sociale et des familles

Cette compensation consiste à répondre à ses besoins, qu'il s'agisse de l'accueil de la petite enfance, de la scolarité, de l'enseignement, de l'éducation, de l'insertion professionnelle, des aménagements du domicile ou du cadre de travail nécessaires

Article 63

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Lorsqu'il apparaît une impossibilité de mettre en place un tel dispositif de coupure ou que ce dispositif apparaît inadapté, une dérogation peut être accordée, après avis du CODERST par le préfet sur la base d'un dossier argumenté de l'exploitant.

Article Unique

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Paris) ; -établissements publics ou à caractère public relevant des services départementaux de l'aide sociale à l'enfance et maisons d'enfants à caractère social ; -établissements publics ou à caractère public pour mineurs ou adultes handicapés ou inadaptés

Article 1

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d'administrations parisiennes de 1re classe ; Adjoints techniques de l'eau et de l'assainissement de la commune de Paris de 1re classe ; Adjoints techniques du centre d'action sociale de la ville de Paris de 1re classe ; Adjoints techniques de la petite enfance

Article L443-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 41

Code de la construction et de l'habitation

Toutefois, cette interdiction ne s'applique pas en cas de mobilité professionnelle impliquant un trajet de plus de soixante-dix kilomètres entre le nouveau lieu de travail et le logement, ou si le logement est devenu inadapté à la taille du ménage ou

LEGIARTI000042466807

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DE CASSATION 2706 ADMINISTRATEURS MANDATAIRES JUDICIAIRES 2785 ENCHERES PUBLIQUES ET COMMISSAIRES PRISEURS 7020 CENTRES DE GESTION AGREES ET HABILITES AGRICOLES 8 : Médical 0029 HOSPITALISATION A BUT NON LUCRATIF FEHAP 0413 PERSONNES INADAPTEES

Article Annexe

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Direction d'établissements et de services d'accueil de la petite enfance. 15 9. Direction à titre exclusif d'un établissement d'accueil et d'hébergement de personnes âgées. EHPAD : 30 Autres structures : 20 10.

Article Unique

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Article Annexe 2

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Conformément à l'arrêté du 1er juin 2021 (NOR : MENE2116917A), les compétences à évaluer figurant en annexe 2 dudit arrêté, pour chacun des baccalauréats suivants, sont ajoutées, pour chacun de ces diplômes, à l'annexe 2 du présente arrêté : - ANIMATION - ENFANCE

Article Annexe B

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Les perspectives relativement modérées d'inflation faciliteront cet effort de maîtrise malgré une dynamique démographique susceptible d'accroître tendanciellement les dépenses, notamment sur la petite enfance.

Article 40

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Lorsque le bénéficiaire du transfert est un descendant remplissant les conditions de ressources mais pour lequel le logement est inadapté à la taille du ménage, l'organisme bailleur peut proposer un relogement dans un logement plus petit pour lequel l'intéressé

Article Annexe III

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ci-dessous : USAGE DU BÂTIMENT COEFFICIENT MULTIPLICATEUR Bureaux 1,1 Enseignement primaire 1,1 Enseignement secondaire (partie jour) 1,2 Enseignement secondaire (partie nuit) 1,2 Etablissements d'accueil de la petite enfance

LEGIARTI000040341950

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LOBO ANTUNES António, Os Cus de Judas, 1979 Cinéma : Histoire et réalité AMADO Jorge, Terras do Sem Fim, 1943 O Coronel e o Lobisomem, de Maurício Farias, 2005 Enfance et mémoires ONDJAKI, Bom-dia, camaradas, 2001 Cinéma : L'expression de la Saudade

Article Annexe XV

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anamnèse ; - un examen bucco-dentaire ; - des éléments d'éducation sanitaire : sensibilisation de la future mère à la santé bucco-dentaire (hygiène orale, etc.), hygiène alimentaire, information sur l'étiologie et la prévention de la carie de la petite enfance

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