Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 905 résultats pour « espace boisé »
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1 905 résultats pour « espace boisé »
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EXTRAIT
Article 10
. - de celles ouvrant uniquement sur un escalier ; Les sas sont tels que : - à l'intérieur du sas, un espace de manœuvre de porte existe devant chaque porte, hors débattement éventuel de la porte non manœuvrée ; Les caractéristiques dimensionnelles de
Article Annexe II
Il correspond à un espace rectangulaire de dimensions minimales 1,20 m × 1,40 m. 2. Espace de manœuvre L'espace de manœuvre permet la manœuvre du fauteuil roulant mais aussi d'une personne avec une ou deux cannes.
LEGIARTI000034485905
Il correspond à un espace rectangulaire de dimensions minimales 1,20 m × 1,40 m. 2. Espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour L'espace de manœuvre permet la manœuvre du fauteuil roulant mais aussi d'une personne avec une ou deux cannes.
Article 7.2.2
Elle assure à ce titre la protection de la faune et de la flore sauvages et est en charge de la gestion des espaces naturels.
Article L153-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 94
-Le plan local d'urbanisme est révisé lorsque l'établissement public de coopération intercommunale ou la commune décide : 1° Soit de changer les orientations définies par le projet d'aménagement et de développement durables ; 2° Soit de réduire un espace
Article R1111-45
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 92 > 32
Le titulaire accède à son dossier médical partagé par voie électronique depuis son espace numérique de santé, selon les modalités prévues au premier alinéa de l'article R. 1111-32.
Article CO 58
Emplois d'un espace
Article CO 59
Caractéristiques d'un espace
Article L1521-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 38 > 63
Les dispositions prévues au présent chapitre s'appliquent : 1° Aux navires français dans tous les espaces maritimes, sous réserve des compétences reconnues aux Etats par le droit international ; 2° Aux navires étrangers et aux navires n'arborant
Article D5232-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 13
Cet espace réservé à l'accueil personnalisé de la personne, notamment aux essais s'il y a lieu, répond à des conditions d'isolation phonique et visuelle permettant d'assurer au patient la confidentialité de la prestation.
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 50 > 11
au code des assurances en ce qui concerne l'assurance obligatoire des véhicules terrestres à moteur et de leurs remorques et semi-remorques, à la réglementation sur les parcs nationaux, à la réglementation intéressant les bois, forêts et terrains à boiser
Article R126-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 55
Les périmètres de réglementation des boisements sont reportés dans les plans locaux d'urbanisme dans les conditions prévues à titre d'information, sur les documents graphiques, des plans locaux d'urbanisme.
Article 281 G
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 58
La demande doit être accompagnée des documents suivants pour les propriétés concernées : 1° Une copie de la décision administrative permettant d'établir que les parcelles sont incluses dans un espace protégé mentionné au b du 7° du 2 de l'article 793
Article Annexe 2
Il correspond à un espace rectangulaire de dimensions minimales 1,20 m x 1,40 m. 2. Espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour L'espace de manœuvre permet la manœuvre du fauteuil roulant mais aussi d'une personne avec une ou deux cannes.
Article 190-2.01
Ce pont comprend au moins une zone d'embarquement et de débarquement, un espace de restauration (si ce service est offert à bord), un espace de repos accessible et une toilette publique accessible. 8.
Article L931-3-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 72 > 56
Lorsque l'institution de prévoyance ou union ou l'adhérent met à disposition de l'adhérent ou du participant un espace personnel sécurisé sur internet, il ou elle garantit l'accessibilité des informations et documents conservés dans cet espace pendant
Article ANNEXE I
Forme, dimensions et espacement des bouées
Article 2
2018 aux établissements suivants pour les mentions indiquées : Académie Ville Etablissement Mention(s) CRETEIL Bagnolet CFA des métiers de la communication et de la création numérique Animation Congis-sur-Thérouane Lycée Du Gué à Tresmes Espace
Article R111-25-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70
la ou les sorties du parc ; 2° Les voies et les cheminements de circulation, les aménagements et les zones de péage permettant l'accès à ces emplacements, au sein d'un périmètre compris entre la ou les entrées et la ou les sorties du parc ; 3° Les espaces
Article R333-5-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 17 > 22
II. – Le périmètre d'étude d'un parc naturel régional ne peut pas inclure des espaces déjà classés dans un parc naturel marin ou compris dans le périmètre d'étude d'un tel parc.
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