Un enfant est issu de leur union : - [W] [U], né le 11 juin 1997 à CLERMONT-FERRAND (Puy-de-Dôme).

au profit : 1 / de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Puy-de-Dôme, dont le siège socil est à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., 2 / du Crédit municipal, dont le siège social est

(Puy-de-Dôme), 9, place de Jaude, ès qualités de syndic de la copropriété résidence Lerand Pavois à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), 35/37, rueonod, en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1991 par

Bernard C..., délégué syndical CGT, demeurant à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), Maison du Peuple, place de la Liberté, 2°/ Mme Héléne B... 99bis rue de la cartoucherie 63 Clermont Ferrand ; en cassation

et d'allocations familiales (URSSAF) du Puy-de-Dôme, Cité administrative, rue Pélissier, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), 2 / du directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Auvergne, Cité

Christian Y..., demeurant à Fournols (Puy-de-Dôme), châlet Les Ecureuils, 2°/ la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) du Puy-de-Dôme, dont le siège est à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ...,

(Allier), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1986, par la cour d'appel de Riom (3e chambre), au profit : 1°/ de la société THELLIER MATERIAUX, dont le siège social est à Clermont Ferrand

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur René Y..., demeurant à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., en cassation d'un arrêt rendu

, dont le siège est rue Pélissier, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), 2 / de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Puy-de-Dôme dont le siège est rue Pélissier, Clermont-Ferrand

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme B A a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler l'arrêté du 5 décembre 2022 du garde des sceaux, ministre de la

), Saint-Victor Montvianeix, 2°/ les ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES, caisse régionale du Puy-de-Dôme, dont le siège social est à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., 3°/ Le GROUPE PRESENCE ASSURANCES

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° C 90-45.902 et n° A 90-45.900 formés par : 1 / le syndicat CFDT Santé et Services Sociaux du Puy-de-Dôme

les bureaux sont à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), cité administrative, rue Pélissier, en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1990 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit : 18

A CLERMONT-FERRAND PUY-DE-DOME , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT, LES 18 MARS ET 10 NOVEMBRE 1977, ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL

est à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1987 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit du centre hospitalier régional universitaire (CHRU

A..., agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Focast Auvergne, demeurant à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., en cassation de trois arrêts rendus le 5

), - l’acte de naissance du mari, né le 28 octobre 1978 à RIOM (Puy-de-Dôme), - l’acte de naissance de la femme, née le 21 novembre 1985 à CLERMONT-FERRAND (Puy-de-Dôme) ; DIT que le jugement de divorce

né le 8 octobre 2008 à CLERMONT-FERRAND (Puy-de-Dôme), - [Z] [W], née le 25 février 2011 à CLERMONT-FERRAND (Puy-de-Dôme). *** Vu l’assignation en divorce délivrée le 17 juin 2022, placée le 20 juin