, par délibération du 1er février 1960, de la chambre syndicale des marchands de bonneterie, mercerie, gros et détail, de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme et de la chambre syndicale de la nouveauté et

Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête du SYNDICAT CFTC DES PERSONNELS CIVILS DES ETABLISSEMENTS MILITAIRES DE CLERMONT-FERRAND ET DU PUY-DE-DOME est rejeté.

le 7 décembre 2005 au greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand, présentée par le SYNDICAT CFTC DES PERSONNELS CIVILS DES ETABLISSEMENTS MILITAIRES DE CLERMONT-FERRAND ET DU PUY-DE-DOME, dont

mensualisation du 10 décembre 1977 annexé à la loi du 19 janvier 1978 et l'article 26 de la convention collective du travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand

total de 465 000 francs, devait être financée au moyen de trois prêts, consentis par le Crédit foncier de France (CFF), l'Union de crédit pour le bâtiment (UCB) et le Comité du logement de Clermont-Ferrand

Principal de CLERMONT-FERRAND BANLIEUE SUD, ...

Hospital, 63100 Clermont-Ferrand, en cassation d'un jugement rendu le 25 mai 1999 par le tribunal d'instance de Clermont-Ferrand, délégué dans les fonctions de juge de l'exécution, au profit : 1

ET SON ENTREPRISE DE TRANSPORTS ROUTIERS ET DE LOCATION DE VEHICULES A LA SOCIETE TRANSAUTO-STUR, DES COMITES D'ETABLISSEMENT PROPRES A CHACUN DE CES NOUVELLES SOCIETES ONT ETE CONSTITUES A CLERMONT-FERRAND

J 90-43.079 formé par Mme Georgette X..., épouse Y..., demeurant à Lugeac, Auzon (Haute-Loire), II/ Sur le pourvoi n° G 90-43.078 formé par Mme Yvette Z..., demeurant route de Riouveix à Jumeaux (Puy-de-Dôme

départ à la retraite, de l'indemnité définie à l'article 30 de l'avenant "mensuel" de la convention collective de travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand

représentée par son maire Mairie 63113 PICHERANDE représentée par la SCP Jean-Paul et Alexis LECOCQ, avoués à la Cour assistée de Me B... de la SCP TEILLOT ET ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND

Dossier Extrait exécutoire délivré à L’ARIPA le: Maître Iadine AURATUS de la SELARL DIAJURIS Me Christine PARET PARTIES : Requête conjointe Monsieur [F] [C], né le 24 Mars 1974 à CLERMONT-FERRAND

l'année scolaire 2025-2026 établissant qu'elle doit se rendre par exemple du 15 août au 10 septembre 2025 en Haute-Savoie, du 15 au 20 octobre 2025 en Bourgogne, du 9 au 16 novembre 2025 à Clermont-Ferrand

Franck Z... - né le 25 avril 1970 à CLERMONT FERRAND - NoCPAM du PUY DE DOME : 1.70.04.63.113.353 et demeurant ...

par Me Viviane PELTIER de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND CPAM DU PUY DE DOME [Adresse 4] [Localité 4] Non comparante, non représentée INTIMÉS DEBATS : A l'audience

[H] [G] [Adresse 6] [Localité 4] Comparant, assisté par Me Jean-louis BORIE de la SCP BORIE & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND CPAM DU PUY DE DOME [Adresse 1] [Localité 2] Représentée

Société [7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Philippe COLLET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

: Mme [N] [P] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Dominique VAGNE de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND CPAM DU PUY DE DOME [Adresse 2] [Localité 4] Non