), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe D dudit arrêté, à compter du 1 er - Isolation des murs (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n° IND-EN-101 Opération n° IND-EN-102 1.

Article 1

—

La fiche de notification obligatoire à l'autorité sanitaire des données individuelles concernant les cas d'infection invasive à méningocoque, telle que figurant à l'annexe 12 de l'arrêté du 22 août 2011 susvisé, est remplacée par la fiche dont le modèle

Article 56 J septdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 18 > 14

Code général des impôts, annexe IV

bordereaux ou fiches de confiés, tenant lieu de registre, est autorisée pour de tels ouvrages.

Article 3

—

livrant au proxénétisme qui opèrent sur l'ensemble du territoire de la république française et des territoires et Etats dont la France assure la conduite des relations internationales, il sera établi, en cas d'inculpation ou d'arrestation : a) Deux fiches

Article 3

—

Une fiche d'identification est délivrée pour tout ULM.

Article Annexe II

—

Concours externe : fiche individuelle de renseignement (FIR)

Article 2

—

Chaque fiche d'opération standardisée comporte une annexe 1 définissant selon le cas le contenu de la partie A de l'attestation sur l'honneur et, le cas échéant, le contenu des autres parties de cette attestation, telle que définie à l'annexe 7 de l'arrêté

Article 1

—

Les fiches définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie figurent :

LEGIARTI000051143895

—

ANNEXE 3 FICHE D'EXPOSITION RAYONNEMENTS OPTIQUES ARTIFICIELS

Article R313-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 76 > 91

Code de la consommation

Cette fiche mentionnée à l'article L. 313-10 précise notamment :

Article 5

—

Les caractéristiques de radioactivité sont portées sur une fiche particulière.

Article R5545-6-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 48 > 00

Code des transports

formule des propositions d'aménagement ou de transformation de poste ou de restriction de l'aptitude au poste de travail, outre le certificat d'aptitude médicale à la navigation mentionné à l'article R. 5521-7, le médecin des gens de mer établit une fiche

Article Annexe

—

Annexe Épreuve orale d'admission n°2 Modèle de dossier de présentation sous forme de fiche CONCOURS POUR L'EMPLOI .................................

Article 1

—

Fiche de pêche et journal de pêche sur papier. 1.1. Fiche de pêche sur papier.

Article 5

—

Les annotations concernant les immeubles ruraux énoncés, dans les documents déposés, comme acquis par les deux époux, sont portées aux tableaux II et III de la fiche personnelle du mari, la fiche personnelle de la femme étant annotée d'un simple renvoi

Article ANNEXE 2

—

FICHE DE POSTE " RESPONSABLE ADMINISTRATIF/ IVE DE COMITÉ DE PROTECTION DES PERSONNES "

Article 4 bis

—

L'annexe 2 définit le modèle de fiche de suivi de projet en entreprise.

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