Codes de loi français

Article 5

Généralités Le logement se situe en rez-de-chaussée ou à un étage desservi par ascenseur et présente une unité de vie accessible.

Article GZ 5

Généralités § 1er. - L'accès au local ou à l'emplacement de stockage doit être facile et à l'écart des dégagements accessibles au public.

Article 1

Généralités.

Article Annexe III

DANS CET ARRÊTÉ ABRÉVIATION TERME FRANÇAIS TERME ANGLAIS ATIS Service automatique d'information de région terminale Automatic Terminal Information Service IAC Carte d'approche aux instruments Instrument Approach Chart GEN Général ou généralités

Article Annexe 1

Unité 2 : Généralités d'anatomie et de physiologie de la peau et des muqueuses et notamment la cicatrisation. Unité 3 : Règles d'hygiène en lien avec le contenu de l'arrêté prévu par l'article R. 1311-4 du code de la santé publique.

Article Annexe

Généralités et définition. 2. Organisation générale. 3. L'échelon central du ministère. 4. Organisation des armées de terre et de l'air. 5. Les corps d'officiers communs aux trois armées. 2. LA MARINE NATIONALE. 1.

Article 19

CHAPITRE IER : GENERALITES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct.

Article PO 1

Généralités § 1. Les prescriptions définies dans la présente section sont applicables aux établissements à construire ou à modifier, en complément des mesures définies dans les chapitres Ier, II et III.

Article 19

Chapitre Ier : Généralités., Art. 2, Art. 3, Art. 1

Article A4241-53-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Passage des ponts et des barrages : généralités 1. Dans une ouverture de pont ou de barrage, si le chenal n'offre pas une largeur suffisante pour le passage simultané, les règles de l'article A. 4241-53-8 sont applicables. 2.

Article 140.1

Généralités.

Article M 38

Généralités La présentation et la vente au public, dans les locaux d'une même exploitation, des articles et produits visés à la présente section qui constituent des dangers particuliers d'incendie ou d'explosion, sont subordonnées aux dispositions spéciales

Article 13

Titre Ier : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre 2 : CONDITIONS DE FORMATION ET ÉVALUATION DES COMPÉTENCES, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct.

Article 43

Généralités concernant les valeurs limites d'émission dans l'eau I. - Le rejet respecte les dispositions de l'article 22 de l'arrêté du 2 février 1998 en matière de : - compatibilité avec le milieu récepteur (article 22-2-I) ; - suppression des émissions

Article 24

Titre Ier : Généralités., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Titre II : Prescriptions générales de construction et d'utilisation., Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : Approbation de modèle., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct.

Article Annexe

Généralités Pour les besoins liés à la mission de sûreté aérienne, dans le cadre de la protection des cérémonies de commémoration du 8 mai 1945, il est créé une zone interdite de survol dans la région de Colmar le samedi 8 mai 2010. 2.

Article PE 9

Dégagements : escaliers, couloirs, sorties (généralités) Les dégagements doivent être aménagés et répartis de telle façon qu'ils permettent l'évacuation rapide et sûre des personnes.

Article Annexe II

Application des dispositions de l'arrêté Modalités minimales de contrôle ― Parties communes et généralités ». AFSSA. Agence française de sécurité sanitaire des aliments. BPC. Bonnes pratiques culturales. CEMAGREF.

Article CO 11

Généralités § 1. Définitions La structure est l'ensemble des éléments nécessaires pour assurer la stabilité d'un bâtiment ou d'un ouvrage sous les actions qui lui sont appliquées.

Article A4241-53-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Généralités 1. Au sens de la présente sous-section, sur les eaux intérieures, le sens amont est le sens d'un mouvement allant vers la source des fleuves, y compris les sections où le sens du courant change avec la marée.