Centre d'exploitation informatique Chef du centre d'exploitation informatique unique. Cellule statistiques sociales et locales Responsable de l'enquête Cmoss.

Article 1

Code inconnu

ou mécanographique 2/5 taux de base Autres procédés 1/4 taux de base b) Sociétés y compris le représentant de droit : Procédé informatique ou mécanographique 3/5 taux de base Autres procédés 1/2 taux de base c) Représentants : Procédé informatique ou

Article 1

Code inconnu

. 388b Ingénieurs et cadres d'administration, maintenance, support et services aux utilisateurs en informatique. 388c Chefs de projets informatiques, responsables informatiques. 388d Ingénieurs et cadres technico-commerciaux en

Article 1

Code inconnu

Article 11

Code inconnu

L'examen professionnel prévu à l'article 61 du décret du 14 mai 1991 susvisé est, pour la spécialité professionnelle Informatique,

Article R161-75

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 77 > 44

Code de la sécurité sociale

La Haute Autorité de santé détermine les règles de bonne pratique devant être respectées par les sites informatiques dédiés à la santé.

Article L47 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 52 > 60

Livre des procédures fiscales

Ces copies sont produites sur tous supports informatiques répondant à des normes fixées par arrêté du ministre chargé du budget.

Article Annexe

Code inconnu

internet. 72500000-0 Services informatiques. 72600000-6 Services d'assistance et de conseils informatiques. 72700000-7 Services de réseaux informatiques. 72800000-8 Services d'audit informatique et services d'essai informatique. 72900000-9 Services

Article 6

Code inconnu

L'agent télétravailleur bénéficie d'une formation à l'exercice de ses fonctions en télétravail et, en tant que de besoin, de formations à la maîtrise de l'usage des outils informatiques.

Article 4-1

Code inconnu

En deuxième période, la classe de première année de mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I) comporte des enseignements communs et des enseignements à option.

Article 7

Code inconnu

Les épreuves du groupe mathématiques-physique-informatique (MPI) du premier concours sont fixées comme suit : I. - Epreuves écrites d'admissibilité

Article 1

Code inconnu

La plate-forme informatique mentionnée au II de l'article L. 229-25 est hébergée à l'adresse suivante : http://www.bilans-ges.ademe.fr/.

Article 4

Code inconnu

Elle conduit les projets découlant de cette trajectoire d'évolution en s'appuyant sur les compétences de développement présentes au centre informatique douanier et à la direction nationale des statistiques du commerce extérieur ou en faisant appel, en

Article 1

Code inconnu

Transport, informatique; - diplôme universitaire de technologie (D.U.T.)

Article 6

Code inconnu

La commission a également à connaître des projets informatiques et bureautiques de ces établissements. A ce titre elle entend le cas échéant leur directeur ou le représentant de celui-ci.

Article 7

Code inconnu

consultation des électeurs en application des I et III de l'article LO 135-2 du code électoral sont transmis par la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique à l'autorité compétente visée aux 1° à 4° du I du même article sur support informatique

LEGIARTI000024779416

Code inconnu

Fonctions administratives de conception, d'encadrement et fonctions informatiques. Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité.

Article 11

Code inconnu

L'arrêté du 26 juillet 2007 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le Centre informatique national de l'enseignement supérieur est abrogé.

Article 4

Code inconnu

Le président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article R231-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24

Code de la sécurité intérieure

-Peuvent être enregistrées dans le système informatique national N-SIS, aux fins de saisie ou de preuve dans une procédure pénale, les catégories d'objets suivantes :

Page 6 · 1 542 résultats

← Précédent Suivant →