A l'issue de plusieurs interventions chirurgicales au sein de la clinique [Etablissement 1] (la clinique), il a conservé de graves séquelles. 3.

tribunal de grande instance, saisi par la MACIF, a désigné un expert avec pour mission de donner son avis sur le lien de causalité entre l'aggravation de l'état de santé et l'accident ainsi qu'avec les interventions

Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 9 novembre 2022), le 25 septembre 2013, Mme [U] a subi une intervention chirurgicale, consistant en la pose d'une prothèse totale du genou gauche,

d'expertise, ou, sur la demande d'une partie, une nouvelle expertise ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., domiciliée à Fameck (Moselle), qui souffrait de vertiges de Ménière, a subi une intervention

X..., Philippe Z..., victime d'une hémorragie interne, a été hospitalisé et qu'il est décédé huit jours plus tard après de vaines interventions chirurgicales ; que M.

emprunté au profit de la banque et, subsidiairement, du conjoint de l'adhérent; que Mme Z... ayant été déclarée en état d'invalidité au taux de 100 % à compter du 11 avril 1988, à la suite d'une intervention

entre conducteurs, consécutive à un incident de la circulation, Thierry A... a porté à Bernard B... un coup de poing dont il est résulté pour ce dernier une fracture maxillo-malaire justifiant une intervention

avec constitution de partie civile ; qu'il ressort de cette chronologie que, pour Mme Y..., l'obstacle à l'exercice des poursuites consistait non dans l'absence de connaissance de la réalité des interventions

Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Paris , 16 septembre 2021), après avoir subi deux interventions chirurgicales pratiquées, les 2 avril et 11 mai 2007, par Mme [F]-[C] ( le chirurgien), au

X... a dû subir une intervention chirurgicale. L'assureur a repris le remboursement des mensualités des prêts puis, sur la base d'un rapport de son médecin contrôleur considérant que M.

Sudre, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une intervention chirurgicale réalisée le 12 septembre 2006,

Par motifs adoptés, l'arrêt retient qu'à la question « avez-vous subi une ou plusieurs interventions chirurgicales ?

A... au titre de l'intervention chirurgicale subie, le 18 décembre 2012, à Barcelone, par son fils Ange, l'assurée a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour accueillir

en charge les frais de transport engagés par Mme X... les 26 et 28 janvier 2003 pour se rendre de son domicile situé à Evron (Mayenne) à l'Hôpital Sainte-Marguerite à Marseille où elle a subi une intervention

secrétariat le 28 octobre 2013, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication du compte rendu opératoire de l'intervention

Cassation" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'Angèle E... est décédée des suites d'une embolie pulmonaire consécutive à une phlébite survenue après une intervention

secrétariat le 31 janvier 2019, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication du compte-rendu opératoire de l'intervention

2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal de Haute-Comte - Pontarlier à sa demande de communication d'une copie de son entier dossier médical concernant l'intervention

raison de leur connexité, les pourvois n° W 93-19.159 et n° P 93-20.923 qui s'attaquent au même arrêt; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Louis Y... a subi au cours d'une intervention

tout recours qui lui appartiendrait nécessaire ; AUX MOTIFS QUE « Ainsi qu'il ressort des éléments de la cause, et notamment des pièces produites aux débats, Chantal X..., après avoir subi une intervention