effectués les 8 décembre 1992 et 17 janvier 1993, concernant deux enfants qui, placés ensuite en observation dans une clinique, sont restés sous sa surveillance durant quelques jours sans subir d'intervention

l'assurée), atteinte d'une maladie orpheline nommée syndrome de Chiari, a sollicité de la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde (la caisse) l'autorisation préalable de prise en charge d'une intervention

X... a demandé à son assureur de prendre en charge le remboursement du prêt ; que celui-ci lui a opposé un refus pour n'avoir pas signalé une intervention chirurgicale ; qu'assigné par M.

[S] a subi une nouvelle intervention chirurgicale par le professeur [A] consistant en une libération du cône médullaire et des racines de la queue de cheval pour refixation avec une plastie par gore-tex

X..., qui avait subi le 26 mars 1982 une intervention chirurgicale affectant la colonne vertébrale, a été victime, le 21 juillet 1982, d'un accident de la circulation qui a entraîné un traumatisme dorsolombaire

[N] a subi, le 1er février 1993, une intervention chirurgicale pratiquée à l'hôpital [4] par M. [B], neurochirurgien. 2. Son suivi pédiatrique a été assuré par M.

X... a, au cours d'une même séance, pratiqué trois interventions chirurgicales qu'il a cotées, la première, avec son coefficient propre, et les deuxième et troisième à 75 % et 50 % de leur coefficient;

la seule mesure des prestations qu'ils ont versées à celle-ci et qui sont en relation directe avec le fait dommageable ; Attendu que l'arrêt attaqué a retenu qu'en pratiquant tardivement une intervention

La cour d'appel a confirmé dans toutes ses dispositions la décision du tribunal, rejetant ainsi le recours de la caisse primaire d'assurance maladie du Finistère.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., victime d'une infection nosocomiale imputée à une intervention

d'un arrêt rendu le 29 novembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 1ère section), au profit : 1°/ de la société Clinique de Parly II, dont le siège social est au Centre Médico Chirurgical

X..., Mme Y..., qui, après plusieurs interventions chirurgicales, s'est vu reconnaître un taux d'invalidité à 60 %, a demandé la condamnation de son employeur à lui remettre une lettre de licenciement

La cour d'appel de Versailles a rendu son arrêt le 19 novembre 2020 statuant sur la validité du refus de prise en charge opposé par la CPAM concernant la rechute de 2016. Les conditions de recevabilit

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 12 mars 2019), le 2 décembre 2010, une intervention chirurgicale a été réalisée à la clinique Médipôle de Savoie (la clinique) par M.

Rochelle, 4 avril 1989) que Mme Y..., embauchée le 1er août 1984 par Mme Z... en qualité de vendeuse à temps partiel et à horaire hebdomadaire variable, a été hospitalisée le 31 mars 1989 pour une intervention

Y..., assuré social, tendant à la prise en charge de frais d'hospitalisation, médicaux et pharmaceutiques consécutifs à une intervention chirurgicale, celui-ci a soutenu que l'appel était irrecevable,

attaqué, rendu en dernier ressort, que la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Saône (la caisse) ayant refusé, au vu de l'avis défavorable du médecin conseil, de prendre en charge une intervention

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 mai 1996), que, Mme Emilienne X..., contaminée par le virus d'immunodéficience humaine (VIH) lors d'une intervention

[C] (l'allocataire) la prise en charge des frais de transport exposés le 15 avril 2020 pour se rendre de l'hôpital [6] à [Localité 5], où il avait subi une intervention chirurgicale, jusqu'à son domicile

novembre 1966, avait posé le diagnostic exact d'obstruction de l'artère carotide, a commis la faute d'imprudence de ne pas ordonner le jour même l'hospitalisation du malade, ce qui eût permis une intervention