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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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45 591 résultats pour « lecteur optique de "code »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2

—

et générale selon la définition suivante : a) Pour les hebdomadaires, être reconnus par la commission paritaire des publications et agences de presse comme présentant un caractère d'information politique et générale au sens de l'article D. 19-2 du code

LEGIARTI000028929624

—

Conduire des entretiens de vente en optique-lunetterie. Ajuster l'équipement d'optique-lunetterie du client à sa morphologie. Relever les paramètres de montage d'un équipement d'optique-lunetterie. 2.

LEGIARTI000024997418

—

Tout rayon optique issu d'un point-objet émerge de la lentille en passant par le point-image correspondant. Eléments caractéristiques d'une lentille mince : centre optique, axe optique, foyer.

Article R224-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 00 > 86

Code de la consommation

de rechange suivants : 1° Les pièces de carrosserie amovibles ; 2° Les pièces de garnissage intérieur pour les véhicules automobiles et de sellerie pour les véhicules motorisés à deux ou trois roues ; 3° Les vitrages non collés ; 4° Les pièces optiques

Article D4362-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 33

Code de la santé publique

-Dans le cadre d'une première délivrance de lentilles de contact oculaire, l'opticien-lunetier peut, après réalisation d'un examen de la réfraction, adapter les corrections optiques prescrites, sauf opposition du prescripteur mentionnée expressément sur

Article L232-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 11

Code de la sécurité intérieure

l'article 6 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés : 1° Figurant sur les cartes de débarquement et d'embarquement des passagers de transporteurs aériens ; 2° Collectées à partir de la bande de lecture optique

Article 67-13

—

Un inventaire technique des postes de jeux électroniques constitué à partir d'une fiche (modèle n° 34) par poste portant le numéro de l'emplacement, le numéro constructeur du poste et, le cas échéant, le numéro de série du lecteur de carte de paiement

Article Annexe II : Tableau n° 22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Névrite optique.

Article D18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 76

Code des postes et des communications électroniques

Avoir au plus les deux tiers de leur surface consacrés à la publicité, aux annonces classées, sans que ces dernières n'excèdent la moitié de la surface totale et aux annonces judiciaires et légales ; 5° bis Respecter l'obligation d'information du lecteur

Article 14-5

—

Dans cette optique ils proposent de revaloriser les actes de soins conservateurs tels que les restaurations coronaires, les inlay-onlays, l'endodontie, les scellements de sillons et les actes chirurgicaux sur dents temporaires et définitives dans le cadre

Article Annexe 3

—

Admission des lecteurs et des emprunteurs. Communication sur place, surveillance. Communication au dehors.

Article 14

—

Si la transmission des ordres ne peut se faire à la voix sans erreur ou incertitude, des appareils de signalisation optique ou acoustique sont installés pour permettre au préposé et aux ouvriers chargés des manoeuvres de communiquer entre eux.

Article 14

—

Si la transmission des ordres ne peut se faire à la voix sans erreur ou incertitude, des appareils de signalisation optique ou acoustique sont installés pour permettre au préposé et aux ouvriers chargés des manoeuvres de communiquer entre eux.

Article A4241-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 83

Code des transports

En l'absence de vue suffisamment dégagée, elle doit avoir la possibilité d'utiliser un moyen optique couvrant un champ visuel suffisant et lui une image claire et sans déformation de la situation. 2.

Article R9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 35 > 04

Code des postes et des communications électroniques

l'immeuble ou aux voies, équipements ou espaces communs du lotissement ; 7° Les conditions et la date prévisionnelle à laquelle les infrastructures d'accueil nécessaires au déploiement des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique

Article L4362-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 87

Code de la santé publique

Les opticiens-lunetiers peuvent également adapter, dans le cadre d'un renouvellement, les corrections optiques des prescriptions initiales de lentilles de contact oculaire, sauf opposition du médecin ou de l'orthoptiste.

Article 2

—

. - Optique et lasers. - Plasmas chauds ; Section 05 : Matière condensée : organisation et dynamique ; Section 06 : Matière condensée : structures et propriétés électroniques ; Section 08 : Electronique, semi-conducteurs, photonique, génie électrique

Article 1

—

Instrument) ; -arrêté du 2 février 1990 fixant les nouveaux programmes d'enseignement en sciences physiques des classes de première et des classes terminales conduisant aux baccalauréats technologiques : F1, F2, F3, F4, F9, F10 (options : Appareillage et Optique

Article Annexe I

—

génie électrotechnique Série STI 2D spécialité : Série STI spécialité génie énergétique Série STI 2D spécialité : Série STI spécialités : Série STI2D spécialité innovation technologique et écoconception Série STI spécialité génie optique

Article 6

—

supplémentaire peut être fournie et installée moyennant le paiement du prix prévu dans les textes réglementaires relatifs au service téléphonique ; - un multiplexeur son/vidéo assurant la transmission de son haute qualité entre deux abonnés au réseau fibres optiques

Page 6 · 45 591 résultats

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