Le technicien de laboratoire médical participe à la réalisation technique d'un examen de biologie médicale ou d'un examen d'anatomie et de cytologie pathologiques, sous la responsabilité d'un biologiste médical ou d'un médecin spécialiste qualifié en

Article 1

—

généralistes, un représentant des organisations syndicales de médecins spécialistes libéraux, un représentant des organisations syndicales de chirurgiens-dentistes libéraux, un représentant des organisations syndicales de sages-femmes libérales et un

Article 15

—

de recherche de médecine de l'interrégion appartenant aux catégories énumérées aux 1° et 2° de l'article ter du décret du 24 septembre 1960 susvisé ; 2° Un médecin de centre hospitalier non universitaire ; 3° Un médecin spécialiste n'exerçant pas en

Article Annexe

—

(b) 3 postes d'officier supérieur de la marine sont identifiés spécialistes "réacteurs". (c) 1 poste d'officier supérieur de la marine et 2 postes d'officier supérieur de l'armée de l'air sont identifiés spécialistes "armes".

Article L4131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 70

Code de la santé publique

Les titres de formation exigés en application du 1° de l'article L. 4111-1 sont pour l'exercice de la profession de médecin : 1° Soit le diplôme français d'Etat de docteur en médecine ; Lorsque ce diplôme a été obtenu dans les conditions définies à

Article 28

—

Les agents spécialistes de la protection judiciaire de la jeunesse appartenant au corps régi par le décret n° 97-896 du 2 octobre 1997 portant statut particulier du corps des agents spécialistes de la protection judiciaire de la jeunesse qui remplissent

Article 22

—

Article R242-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 36 > 10

Code rural (nouveau)

Vétérinaire spécialiste. Le vétérinaire spécialiste, défini à l'article R. 242-34, doit disposer de l'équipement correspondant à la spécialité qu'il exerce, dans les conditions fixées par un arrêté du ministre chargé de l'agriculture.

Article R6152-538

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 83 > 49

Code de la santé publique

Peuvent être recrutés comme assistants généralistes associés ou assistants spécialistes associés les praticiens qui, ne remplissant pas les conditions indiquées à l'article R. 6152-503, ont achevé leurs études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques

Article R6152-537

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 89

Code de la santé publique

Pour porter le titre d'ancien assistant spécialiste des hôpitaux ou d'ancien assistant généraliste des hôpitaux, il est nécessaire de justifier de deux années de fonctions effectives respectivement en l'une ou l'autre de ces qualités.

Article D4111-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 76

Code de la santé publique

ordinales instituées par l'article 2 du décret n° 2004-252 du 19 mars 2004 relatif aux conditions dans lesquelles les docteurs en médecine peuvent obtenir une qualification de spécialiste ; 2° Un membre de la profession concernée proposé par les organisations

Article R6152-542

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 83 > 49

Code de la santé publique

Peuvent également être recrutés comme assistants spécialistes associés, sans que leur soient opposées les conditions de diplôme, de titre et de formation mentionnées au premier alinéa de l'article R. 6152-538 : 1° Les candidats à l'autorisation d'exercice

Article R4221-27-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 87 > 31

Code de la défense

de niveau d'expertise ou de responsabilité fixés par arrêté du ministre de la défense ou du ministre de l'intérieur pour les réservistes spécialistes de la gendarmerie nationale.

LEGIARTI000047281059

—

en diabétologie -endocrinologie X X X X Médecin spécialiste en médecine interne X X (schéma insulinique en mono injection) Médecin pédiatre X X X X Médecin traitant n'étant pas dans le cas précédent X X X Médecin spécialiste en médecine gériatrique

Article 1

—

En outre, l'exécution, en dehors des laboratoires d'analyses de biologie médicale, des actes de cytogénétique humaine en vue d'établir un diagnostic prénatal relatif à l'enfant à naître est réservée à ceux des médecins spécialistes qualifiés en anatomie

Article R160-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 62

Code de la sécurité sociale

En application du cinquième alinéa de l'article L. 162-5-3, la participation de l'assuré ou de l'ayant droit peut être majorée, pour les actes et consultations réalisés par des médecins, par l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, de 37,5 %

Article Annexe 16

—

Les autres indicateurs, relatifs à la pratique clinique, à la prévention, à la santé publique et à l’efficience concernent dans un premier temps les médecins traitants, les médecins spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires et les médecins spécialistes

LEGIARTI000037347594

—

La réforme de 2005 a consacré le rôle du médecin traitant dans l’offre de soins de premier recours.

Article 27

—

Il comprend : Le médecin inspecteur régional de la santé ou son représentant, médecin inspecteur de la santé, président ; Un ou plusieurs praticiens hospitaliers, spécialistes qualifiés en anesthésie-réanimation, dont un chef de service ou de département

Article L4111-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 79

Code de la santé publique

poursuivre une formation spécialisée en médecine dans leur pays d'origine venant effectuer l'intégralité d'un troisième cycle de médecine en France dans le cadre prévu au 3° de l'article L. 632-12 du code de l'éducation ou dans le cadre d'un accord de

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