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6 534 résultats pour « marche noir »
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EXTRAIT
Article 1
générale Alaudidés Alouette des champs Ouverture générale Turdidés Grive draine Ouverture générale Grive litorne Ouverture générale Grive mauvis Ouverture générale Grive musicienne Ouverture générale Merle noir
La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire du département de La Réunion est fixée comme suit : NOM SCIENTIFIQUE NOM VERNACULAIRE NOM LOCAL Cervus timorensis Cerf de Java Cerf Lepus nigricollis Lièvre à collier noir
Article A4241-53-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92
Il est en outre interdit de passer au droit des bateaux dont la capacité de manœuvre est restreinte du côté où ils montrent les deux feux rouges ou les deux ballons noirs prévus par le chiffre 2 (a) de l'article 4141-48-34.
Article Annexe III aux articles R236-7 à R236-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95
Ormeau à lèvres noires (Haliotis rubra). Ormeau lisse d'Australie (Haliotis laevigata). Mikrokytosis (Mykrokytos mackini). Huître creuse japonaise (Crassostrea gigas). Huître plate (Ostrea edulis).
Article 3 bis
Faire réaliser les couches de roulement de chaussée (matériaux noirs ). Faire réaliser un chantier de voiries et réseaux divers ou d'aménagement urbain. Diriger des chantiers de routes et de voirie urbaine.
Article R3114-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 96 > 53
Un marché est considéré comme étroitement lié à un autre au sens de l'article L. 3114-14, lorsque les liens entre les deux marchés sont tels qu'ils permettent à un opérateur d'utiliser, sur l'un de ces deux marchés, par effet de levier, la puissance détenue
Article 251-3
Avant toute opération sur un marché d'instruments financiers étranger reconnu, l'entreprise de marché gérant le marché concerné doit établir un document d'information portant sur le marché et les différents instruments financiers proposés.
Article L761-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 64 > 34
Un périmètre de référence peut être institué autour du marché d'intérêt national par décret. Ce décret détermine l'implantation du marché d'intérêt national.
Article L421-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 78 > 61
-Les personnes qui sont en mesure d'exercer de manière directe ou indirecte une influence significative sur la gestion d'un marché réglementé doivent présenter des qualités garantissant la gestion saine et prudente de ce marché.
Article L122-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 49
La commission des marchés est chargée de définir les règles internes pour la passation et l'exécution des marchés de travaux, fournitures et services et de veiller au respect des procédures de passation et d'exécution de ces marchés en application de
Article L421-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 78 > 60
Les entreprises de marché ne peuvent limiter le nombre de membres admis sur le marché réglementé qu'elles gèrent.
Article L421-6
Sur proposition de l'Autorité des marchés financiers, le ministre chargé de l'économie peut retirer la reconnaissance à un marché réglementé dans l'un ou l'autre des cas suivants : 1° Si l'entreprise de marché n'en fait pas usage dans un délai de douze
Dendrocygne à ventre noir. Canard rouge. Aythya collaris. Fuligule à collier. Gros morillon. Aythya affinis. Petit fuligule. Petit morillon. Charadriiformes Charadriidés. Pluvialis dominica. Pluvier bronzé.
Article Annexe III
L'emploi de la dénomination de vente "colin au naturel" est autorisé pour les conserves de lieu noir (Pollachius virens) au naturel, sous réserve que la mention "lieu" figure dans la composition. 4.
Article A4241-48-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90
De jour : Deux cônes noirs superposés opposés par la pointe, placés à une hauteur telle qu'ils soient visibles de tous les côtés. 2.
Article 513-7
Les règles du marché peuvent autoriser un membre du marché à confier la négociation des opérations dont il est chargé à un autre membre du marché.
Article 2
Doivent être soumis à l'avis préalable de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens les marchés d'un montant hors taxes supérieur à : - quinze millions d'euros pour les marchés de prestations de service ; - vingt-cinq millions
Article L761-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 51 > 70
L'accès à ces marchés est réservé aux producteurs et aux commerçants.
Article L122-19-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 44
La délibération du conseil municipal chargeant le maire de souscrire un marché déterminé peut être prise avant l'engagement de la procédure de passation de ce marché.
Article L421-4
La reconnaissance de la qualité de marché réglementé d'instruments financiers est décidée par arrêté du ministre chargé de l'économie sur proposition de l'Autorité des marchés financiers.
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