Assurer l'entretien et la maintenance des engins et des matériels. Organiser et assurer la maintenance préventive des engins et matériels agricoles. Assurer le diagnostic, la remise en état et le dépannage des matériels agricoles.

Article 2

—

La période transitoire est établie pour une durée de neuf mois du 16 avril 2025 au 16 janvier 2026.

Article R1233-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 66

Code général des collectivités territoriales

Le comité social d'administration comprend neuf représentants du personnel titulaires et un nombre égal de représentants du personnel suppléants.

Article 223 a-II-1/46

—

Examen particulier NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 1.

Article 410-1.03

—

Le manuel d'assujettissement de la cargaison, tel que décrit dans la circulaire MSC/Circ.745 de l'OMI, doit être détenu à bord des navires neufs, y compris les navires porte-conteneurs cellulaires, d'une jauge brute égale ou supérieure à 500 et à bord

Article 228-1.01

—

Sauf disposition expresse contraire, les dispositions de la présente division s'appliquent aux navires de pêche neufs d'une longueur (L) égale ou supérieure à 24 mètres, y compris les navires effectuant aussi le traitement du produit de leur pêche. 2

Article R5212-35-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 35 > 02

Code de la santé publique

On entend par revente d'un dispositif médical d'occasion toute cession d'un dispositif médical ni neuf, ni remis à neuf au sens du 2° de l'article R. 5211-4, ni remis en bon état d'usage au sens de l'article R. 5212-44.

Article 3-7-3

—

des particuliers ", le volume total de certificats d'économies d'énergie délivrés est multiplié par quatre dans le cas où l'opération concerne la catégorie de véhicule " véhicules utilitaires légers neufs " ; V.

Article 53

—

-L'article L. 1272-5 du code des transports s'applique aux matériels neufs pour lesquels l'avis de marché a été publié à compter du 1er juillet 2020.

Article 42

—

Chacune des catégories de personnel définies à l'annexe II est représentée par trois délégués titulaires et neuf délégués suppléants.

Article L212-6-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 10 > 59

Code du cinéma et de l'image animée

La Commission nationale d'aménagement cinématographique comprend neuf membres nommés, pour une durée de six ans non renouvelable, par décret.

Article 212-2.04

—

Les navires de pêche neufs effectuant des sorties en mer d'une durée égale ou supérieure à 24 heures sont équipés d'un système d'alarme de vigilance de quart à la passerelle. 3.

Article L713-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 51 > 70

Code de commerce

salariés, et d'un deuxième lorsqu'elles emploient dans la même circonscription de cinquante à quatre-vingt-dix-neuf salariés.

Article 4

—

Le renouvellement de matériel, ou partie de matériel, hors d'usage, est éligible à l'aide.

Article 4

—

NE) Assurer l'entretien et la maintenance des engins et matériels Assurer l'entretien et la maintenance des engins et matériels Assurer le diagnostic, la remise en état et le dépannage des matériels de manutention et de chantier Etablir un diagnostic

LEGIARTI000047690031

—

de l'ORNQ sur les matériels de multiplication de la plante ornementale Aculops fuchsiae Keifer [ACUPFU] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Opogona sacchari Bojer [OPOGSC] Matériels de multiplication des

Article R153-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 78

Code forestier (nouveau)

Seule est autorisée la commercialisation des matériels forestiers de reproduction suivants : 1° Matériels figurant sur la liste prévue à l'article D. 153-1 et issus de matériels de base admis ou bénéficiant d'une équivalence en application de l'article

Article R661-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 71

Code rural (nouveau)

I.- Seuls peuvent être commercialisés les matériels de multiplication ayant reçu une certification ou ayant été classés en tant que matériels standard, soit dans un des Etats membres de l'Union européenne, soit dans un pays tiers dont les matériels de

Article 11-1

—

La commission d'évaluation scientifique comprend neuf personnalités qualifiées, nommées par le ministre de la culture au titre de chacune des cinq spécialités du corps :

Article 14

—

Le grade de puéricultrice cadre de santé comporte neuf échelons. Le grade de puéricultrice cadre supérieur de santé comprend sept échelons.

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