Codes de loi français

Article L120-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 29

éducatif, environnemental, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial ou culturel, ou concourent à des missions de défense et de sécurité civile ou de prévention, de promotion de la francophonie et de la langue française ou à la prise de conscience

Article ANNEXE

Conscience et capacités intellectuelles Conscience de soi : capacité à construire ou à maintenir une représentation de l'identité du corps ainsi que sa continuité dans le temps. Schéma corporel et capacité d'orientation dans le temps et l'espace.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

A - REGISTRES D'ÉVALUATION L'incapacité de l'enfant ainsi que le surcroît de charges éducatives sont appréciés dans chacun de ces registres. 1 - CONSCIENCE ET CAPACITÉS INTELLECTUELLES Conscience de soi : capacité à construire ou à maintenir une représentation

Article Annexe III

et les logiciels spécifiques à la profession ; • d'observer et de comprendre, lors de situations réelles des stratégies de communication et des démarches créatives ; • de communiquer avec les services de l'entreprise et les clients ; • de prendre conscience

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Avoir conscience des exigences et des contraintes liées à l'accueil de mineurs ou de jeunes majeurs en situation de handicap ou atteints de maladie chronique.

Article ANNEXE

Affections neurologiques Le candidat ne doit présenter ni antécédents médicaux ni signes cliniques : a) d'affections du système nerveux ; b) de troubles de la conscience sans explication étiologique acceptable ; c) de syndromes d'épilepsie cliniquement

Article Annexe III

.) ; . de comprendre la nécessité de l'intégration du concept de la qualité dans toutes les activités développées ; . de mettre en œuvre ses compétences dans le domaine de la communication avec tous les intervenants ; . de prendre conscience de l'importance

Article Annexe

D - Commentaires Les sujets proposés en ce domaine doivent permettre à l'élève : - de prendre conscience de l'étendue, des spécificités et des potentialités de l'expression plastique ; - d' acquérir et de développer des attitudes de curiosité et d'audace

Article Annexe II

perception concrète des coûts induits de la non qualité, - l'utilisation et la validation de ses acquis dans le domaine de la communication, en mettant en oeuvre, en particulier, de véritables relations avec différents interlocuteurs, - la prise de conscience

Article Annexe

Au collège, si la communication reste un objectif prioritaire, l'élève est en mesure de prendre davantage conscience du fonctionnement de la langue qu'il apprend.

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

L'indépendance, la probité, l'honneur, la loyauté, la dignité, la conscience, l'humanité, le désintéressement, la délicatesse, la modération, la courtoisie, la confraternité et le tact sont d'impérieux devoirs pour l'administrateur judiciaire et le mandataire

Article Annexe IIIa

développées ; - d'observer, comprendre et analyser, lors de situations réelles, les différents éléments liés à des stratégies industrielles ; - de mettre en œuvre ses compétences dans le domaine de la communication avec tous les services ; - de prendre conscience

Article Annexe III

comprendre et analyser, lors de situations réelles, les différents éléments liés à des stratégies commerciales, - de mettre en œuvre ses compétences dans le domaine de la communication avec tous les services et les utilisateurs du bien, - de prendre conscience

Article Annexe IIIa

développées ; - d'observer, comprendre et analyser, lors de situations réelles, les différents éléments liés à des stratégies industrielles ; - de mettre en œuvre ses compétences dans le domaine de la communication avec tous les services ; - de prendre conscience

Article Annexe II

perception concrète des coûts induits de la non-qualité, - l'utilisation et la validation de ses acquis dans le domaine de la communication en mettant en œuvre, en particulier, de véritables relations avec différents interlocuteurs, - la prise de conscience

Article ANNEXE

justice. 2 Décisions amiables d'indemnisation des préjudices résultant de la mise en cause de la responsabilité de l'Etat à raison de l'activité des services du ministère de la justice. 3 Remboursement aux associations employant des objecteurs

Article ANNEXE I

. - de maintenir une conscience de la situation ; (4) Le contrôleur peut utiliser les renseignements fournis par le système sol pour accomplir les fonctions suivantes dans le cadre du contrôle de la circulation aérienne : - renforcer la sécurité ; ii)

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

respecter les interdictions alimentaires signalées par les parents ; 4° Les incidences possibles sur la santé de l'enfant d'éventuels comportements à risque, dont le tabagisme, chez les personnes vivant au domicile et présentes durant l'accueil ; 5° La conscience

Article Annexe 1

L'objectif est d'amener les élèves à s'approprier les bases techniques et organisationnelles de la comptabilité tout en leur faisant prendre conscience de ses limites et en les sensibilisant aux évolutions des normes et des règles légales. 3.1.

Article Annexe

Toute décision d'achat d'un produit ou service s'inscrit dans un processus comportant plusieurs étapes allant de la prise de conscience d'un besoin jusqu'aux sentiments éprouvés à la suite de la consommation du produit ou du service.