physiologique du personnel navigant des forces aériennes et son instruction d'application en date du même jour ; L'arrêté du 1er février 1949 relatif aux conditions de contrôle périodique de l'aptitude au maintien dans le personnel navigant de l'armée de l'air

Article R3411-133

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 82 > 41

Code de la défense

Le directeur général de l'Ecole de l'air et de l'espace est un officier général de l'armée de l'air et de l'espace.

Article ANNEXE 5

—

MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES RELATIVES À LA RÉDUCTION DES ÉMISSIONS DANS L'AIR

Article Annexe VII

—

DÉMARCHE DE QUALITÉ DE L'ÉTANCHÉITÉ À L'AIR DU BÂTIMENT OU DES RÉSEAUX AÉRAULIQUES

Article Annexe VII

—

DÉMARCHE DE QUALITÉ DE L'ÉTANCHÉITÉ À L'AIR DU BÂTIMENT OU DES RÉSEAUX AÉRAULIQUES

Article R3413-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 84 > 00

Code de la défense

Le musée de l'Air et de l'Espace est administré par un conseil d'administration.

Article 8.2.1

—

La sous-direction santé-environnement est chargée de mettre en œuvre les politiques et réglementations relatives aux produits chimiques (produits biocides, règlement REACH, pesticides, nanomatériaux, produits organiques persistants …), aux pollutions

Article 21

—

Aérage aspirant : L'emploi d'un aérage aspirant est autorisé moyennant : - la mise en place de dispositifs assurant, si nécessaire, un bon brassage de l'air à front ; - l'emploi d'un ventilateur comportant un moteur placé hors du circuit de l'air aspiré

Article D*1442-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 82 > 43

Code de la défense

Pour l'exercice de ses attributions, le commandant de la défense aérienne dispose : 1° D'un officier général du corps des officiers de l'air, qui exerce les fonctions de commandant en second ; 2° Du commandement de la défense aérienne et des opérations

Article 11

—

Sont directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace :

Article 39

—

L'exploitant assure une surveillance de la qualité de l'air par la mesure des retombées de poussières.

Article 13

—

L'avancement dans l'armée de l'air aura lieu dans chaque corps d'officiers.

Article Annexe II

—

ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE Directeur du service industriel de l'aéronautique Sans limitation

Article D221-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 11 > 58

Code de l'environnement

Les fonctions de membre du Conseil national de l'air sont exercées à titre gratuit.

Article 8

—

L'organisation et le fonctionnement de l'inspection de l'armée de l'air et de l'espace sont précisés par instruction.

Article R3224-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 82 > 42

Code de la défense

Le service industriel de l'aéronautique est un service de l'armée de l'air et de l'espace.

Article CO 54

—

Escaliers et ascenseurs à l'air libre § 1.

Article 39

—

En dehors des conditions fixées à l'article 16 de la présente loi, nul ne peut être nommé au grade de lieutenant du corps des officiers de l'air : - s'il n'a satisfait aux examens de sortie du cours d'application de l'école de l'air, pour les officiers

Article 15

—

Les sous-lieutenants des différents corps de l'armée de l'air nommés à la même date prennent rang dans ces corps et par catégorie dans l'ordre suivant : 1° Sous-lieutenants provenant du rang ; 2° Sous-lieutenants provenant de l'école polytechnique ; 3

Page 6 · 7 842 résultats

← Précédent Suivant →