AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cypal Systèmes, société anonyme, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-trois janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt

somme de 1 000 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

somme de 1 000 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

somme de 1 000 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

somme de 1 000 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

Statuant tant sur le pourvoi incident relevé par la société Manufacture française de pneumatiques Michelin que sur le pourvoi principal formé par MM.

Michelin les dépens ainsi que le versement de la somme de 1 000 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Comité d'établissement de Cholet de la manufacture française des pneumatiques

Il convient toutefois de déduire de la somme de 1.133,15 euros la somme de 300,10 euros correspondant à la pose finale des pneumatiques.

ARRET No SS DU 14 FEVRIER 2006 R.G : 05/01254 Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANCY 162/4 20 octobre 2004 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : Société PNEUMATIQUES KLEBER prise

Face à des graves anomalies constatées, une vérification de l'ensemble du parc de ce client a été réalisée : 35 véhicules ont été jugés non conformes à la réglementation, impliquant un travail sur 39 pneumatiques

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° A 90-42.726, B 90-42.727 et C 90-42.728 formés par la Manufacture française des pneumatiques

] [K] et Monsieur [E] [F], comparait à l'audience et maintient les termes de ses dernières conclusions ; ATTENDU que Maître DRUJON D'ASTROS Constance, Avocat au Barreau d'AIX EN PROVENCE, pour et au nom

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyen réunis : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu

du Contentieux du Conseil d'Etat, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 27 mars 1984 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a accordé à la société "FFDM-PNEUMAT

Non exclusive : entretien et réparation automobile et vente de toutes pièces auto à l'exception de : pneumatiques, vitrerie, toit ouvrant, autoradio, alarme, téléphone, contrôle technique.».

qui équipent, lors de leur mise en service, les véhicules neufs qu'elle utilise, qu'ils soient ou non cédés à la société Goodyear en exécution du contrat conclu avec elle, elle a en revanche commis une