Toutefois, pour ces préparations, il est interdit d'utiliser l'une des dénominations prévues à l'article 2 pour désigner une préparation qui s'écarte tellement, du point de vue de sa composition ou de

les temps de préparation des poignées, l'indemnité de préparation à domicile, les indemnités kilométriques de trajet intra UG, la rémunération du temps de distribution, les temps de trajet et des temps

Y... était employé par la société Quercyautomobiles (société Quercy) au service de la préparation àla vente de véhicules ; que cette société a confié cettepréparation à un sous-traitant, M.

les repas des occupants (propriétaires et personnel) d'une propriété privée sur un poste de chef cuisinier chargé de préparer les repas des occupants (personnel) d'une autre propriété privée constitue

établi et n'est pas sérieusement allégué que l'avocate présente au tribunal et qui a disposé d'une heure au moins pour consulter le dossier et s'entretenir avec son client, n'ait pas été en mesure de préparer

caractère personnel concernant des condamnations pénales, des infractions ou des mesures de sûreté connexes, lorsqu'il est effectué par une personne physique ou morale aux fins de lui permettre de préparer

Jean-Paul A... était le gérant, mais pour celui de l'association des Trois Poètes et de la maison de retraite dont Catherine Duluc était la présidente; que leur activité se résumait exclusivement à la préparation

[E] fait valoir qu'il est titulaire de deux diplômes d'études secondaires en « management » et d'un diplôme universitaire de préparation aux études de droit en français, obtenus en France, ainsi que d'une

attaqué en ce qu'il a été rendu sans que le prévenu, dont l'avocat avait formé une demande de renvoi à laquelle la juridiction n'a pas répondu, ait disposé du temps et des facilités nécessaires à la préparation

. ; "alors que constitue une bande organisée, tout groupement formé ou toute entente établie en vue de la préparation, caractérisée par un ou plusieurs faits matériels, d'une ou plusieurs infractions

S... du chef d'association de malfaiteurs en vue de la préparation de délits pour lesquels il a également été retenu coupable alors « qu'en vertu du principe ne bis in idem, un même fait ne peut faire

a le droit d'être informé dans le plus court délai d'une manière détaillée de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui et de disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation

[W] a été engagé le 13 mai 2002 par la société [Localité 5] services, aux droits de laquelle est venue la société Sedifrais [Localité 5] Logistic, en qualité d'adjoint au responsable de la préparation,

la société Préfall, en cassation du même arrêt rendu au profit du ministre de l'Economie, défendeur à la cassation ; En présence : 1 / de la société Normandie béton, 2 / de la société Préfa

l'accouchement dispensé par l'épouse de leur gynécologue, dans un local situé au-dessus du cabinet de ce dernier, et hors sa participation active ; les jeunes femmes soulignaient que les cours de préparation

qu'on lui montre les trajets, qu'il participe aux actes de la vie quotidienne, à de nombreuses activités (centre de loisirs, séjour à l'étranger), et qu'il a beaucoup progressé dans sa scolarité et prépare

K..., avisée de la date de l'audience au moyen de la télécopie du 18 avril 2016, a pu disposer d'un temps suffisant pour préparer sa défense (…) ; (qu'elle) a déposé un mémoire à l'audience du 20 avril

I..., avisée de la date de l'audience au moyen de la télécopie du 18 avril 2016, a pu disposer d'un temps suffisant pour préparer sa défense (…) ; (qu'elle) a déposé un mémoire à l'audience du 20 avril

cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que les juges doivent examiner tous les motifs précis invoqués dans la lettre de licenciement ; que la cour d'appel s'est bornée à énoncer que la "préparation

données notamment lors des réunions du personnel d'encadrement tenues le 29 octobre 1979 ou le 22 septembre 1980, et que l'accident est exclusivement imputable au fait que l'ouvrier, Guy Y..., ayant préparé