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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 879 résultats pour « produits chimiques »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Il sélectionne et traite les informations fournies par une réaction chimique ou tout autre système physico-chimique.
Article D654-120
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 47 > 56
Les bénéficiaires des types d'interventions relatifs au soutien aux laboratoires d'analyses des produits de l'apiculture sont les laboratoires d'analyse qui réalisent, pour le compte d'apiculteurs, des analyses physico-chimiques des miels et des autres
Article Annexe V
et chapellerie" CAP "métiers de la mode : chapelier-modiste" Domaines professionnels UP1 - EP1 - Préparation du travail et technologie EP1 - Analyse et exploitation de données esthétiques et techniques UP2 - EP2 - Réalisation d'un produit
Article 3
Les procédés d'électrolyse, métallurgiques, de réduction chimique et de fabrication de produits minéraux non métalliques mentionnés aux 1° et 3° du 4 de l'article 266 quinquies C du code des douanes sont ceux définis aux articles 2 et 3 du décret n
Article L2342-60
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 34 > 52
la mise au point, la fabrication, le stockage, la détention, la conservation, l'acquisition, la cession, l'importation, l'exportation, le transit, le transfert entre Etats membres de l'Union européenne, le commerce ou le courtage : 1° D'une arme chimique
Article L5424-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 35 > 21
préparés par ou sous la surveillance directe d'un pharmacien ; 2° De dispenser une préparation magistrale ou officinale comportant une ou des substances dont l'utilisation pour ces préparations est interdite. 3° De dispenser des drogues simples, des produits
TECHNICIEN(NE) TECHNICIEN(NE) Piloter une installation complexe de production de l'industrie chimique. Piloter une installation complexe de production de l'industrie chimique.
Article R3333-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 25 > 04
La redevance due à un département pour l'occupation de son domaine public par les canalisations de transport d'hydrocarbures ou de produits chimiques est fixée par délibération du conseil départemental après avis de l'exploitant de la canalisation.
Article R2333-120
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 80 > 09
La redevance due à une commune pour l'occupation de son domaine public par les canalisations de transport d'hydrocarbures ou de produits chimiques est fixée par délibération du conseil municipal après avis de l'exploitant de la canalisation.
Article 267 quater G
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 45
II. – Le poids des produits mentionné au II de l'article 302 bis WB du code général des impôts s'entend d'un poids net exprimé en kilogrammes.
Article L2342-65
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 00
Est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende le défaut de déclaration par l'exploitant : 1° D'une installation de fabrication, de stockage, de conservation ou de destruction d'armes chimiques ou d'une installation de fabrication de
Article L312-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 22
Les tarifs normaux, exprimés en euros par mégawattheure, des catégories fiscales des produits taxables en tant que carburant sont les suivants : CATÉGORIE FISCALE TARIF NORMAL Gazoles 60,75 Carburéacteurs 76,826 Essences 77,647 Gaz de pétrole
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 46
Article 6
Si aucune donnée physico-chimique, toxicologique ou écotoxicologique n'est disponible dans le dossier du demandeur, le ministre détermine, au cas par cas, les informations à fournir en tenant compte des éléments suivants : -nature chimique de la substance
Article R224-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 86 > 04
Au sens de la présente sous-section, on entend par : 1° " Substances " : tout élément chimique et ses composés, tels qu'ils se présentent à l'état naturel ou tels qu'ils sont produits par l'industrie, que ce soit sous forme solide, liquide ou gazeuse
Article L312-100
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 67
Toutefois, les produits suivants ne sont concernés que lorsqu'ils sont transportés en vrac : les essences spéciales et les huiles moyennes, autres que le pétrole lampant, qui ne sont destinées à subir ni un traitement défini, ni une transformation chimique
Article 14.1
opérations de chargement et de déchargement, il doit y avoir à bord un équipement de protection approprié comportant de grands tabliers, des gants spéciaux munis de longues manchettes, des chaussures spéciales, des combinaisons en matériaux résistant aux produits
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