verres d'indices de réfraction différents et le supplément applicable pour les verres avec filtre, dans les conditions définies par la liste prévue par le même article ; 4° Des dépenses d'acquisition des dispositifs médicaux d'aides auditives

Article R423-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 24

Code de l'environnement

entraînant ou risquant d'entraîner des troubles moteurs, sensitifs ou psychiques perturbant la vigilance, l'équilibre, la coordination des mouvements ou le comportement ; 3° Toute affection entraînant ou risquant d'entraîner un déficit visuel ou auditif

Article R4341-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 41

Code de la santé publique

dysphagie, apraxie et dyspraxie bucco-lingo-faciale ; e) La rééducation des troubles de la voix d'origine organique ou fonctionnelle pouvant justifier l'apprentissage des voix oro-oesophagienne ou trachéo-pharyngienne et de l'utilisation de toute prothèse

Article 190-1.04

—

Les compagnies exploitant des navires à passagers avec cabines mettent en place des moyens techniques ou des procédures particulières pour prévenir, dans leur cabine, les personnes ayant signalé une déficience auditive ou visuelle, d'une situation d'urgence

Article 6

—

Cette épreuve fait l'objet d'un tirage au sort par le candidat et peut porter : - soit sur la connaissance de la déficience auditive : - anatomie, physiologie, pathologie des organes de l'audition et de la parole ; - connaissance de l'appareillage prothétique

Article 5

—

pratiqueDétection de personnes et objets pouvant porter préjudice à la sécurité des biens et personnesMaîtriser l'utilisation de manière optimale les qualités naturelles du chien (détection olfactive, aérienne, au sol et souterraine visuelle et auditive

Article D312-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 91

Code de l'action sociale et des familles

peut être organisé en sections notamment pour l'accueil de jeunes déficients moteurs présentant des handicaps associés importants, tels que des troubles de la personnalité et du comportement, des déficiences intellectuelles, motrices, visuelles, auditives

Article 17

—

Le remboursement de certains appareils d'orthopédie et de prothèse, de certains bandages et lunettes et de certaines analyses ou examens de laboratoire n'est fait que si la caisse ou son représentant a préalablement accepté de prendre en charge les frais

Article ANNEXE

—

Une perception auditive compatible avec la sécurité. M. - Si, au cours de son entretien avec un candidat, le médecin suspecte l'existence d'une hypoacousie, il effectue un audiogramme.

Article 11

—

nuit Détection de personnes et d'objets pouvant porter préjudice à la sécurité des biens et personnes Comprendre et utiliser de manière optimale les qualités naturelles du chien (détection olfactive, aérienne, au sol et souterraine, visuelle et auditive

LEGIARTI000031410659

—

□ Si oui, date prévue du terme : Handicap sensoriel a.1 Visuel □ □ □ a.2 Auditif

Article 14-4

—

Les parties signataires conviennent qu'il est nécessaire de différencier dans la Liste des actes et prestations visée à l'article L. 162-1-7 code de la sécurité sociale les types de couronnes, les inlays-cores, les bridges, les inlays-onlays, les prothèses

Article 1

—

Section prothèse dentaire. Section biotechnologies de la mer. Section conducteurs routiers. Section navigation fluviale et rhénane. Sections diverses.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Les prothèses mécaniques sont d'utilisation difficile et n'ont d'efficacité réelle que pour quelques gestes. Les prothèses myo-électriques offrent plus de possibilités, mais ne sont pas encore d'un usage courant.

Article R160-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 96 > 45

Code de la sécurité sociale

-La participation de l'assuré n'est ni réduite ni supprimée pour les frais de prothèses dentaires, d'examens de biologie médicale et d'actes d'anatomo-cyto-pathologie sauf si ces actes sont dispensés dans le cadre d'une hospitalisation prévue aux 2 ou

Article 226-6.03-1

—

L'emport d'un système d'identification automatique (AIS) ne dispense pas les navires d'assurer, en permanence, une veille visuelle et auditive appropriée en utilisant également tous les moyens disponibles qui sont adaptés aux circonstances et conditions

Article 7

—

Les parties signataires conviennent qu'il est nécessaire de différencier dans la liste des actes et prestations visée à l'article L. 162-1-7 code de la sécurité sociale les types de couronnes, les inlays-cores, les bridges, les inlays-onlays, les prothèses

Article D312-0-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 72 > 99

Code de l'action sociale et des familles

psychique et sociale au cours de laquelle certaines de ces personnes peuvent présenter, de manière transitoire ou durable, des signes de la série autistique ; 6° Personnes présentant une déficience motrice ; 7° Personnes présentant une déficience auditive

Article Annexe II

—

Conducteur du groupe 1 qui vient dans le cadre d'une affection médicale désignée ou conducteur du groupe 2 qui a une affection médicale connue ou dépistée autre qu'un handicap moteur ou auditif isolé non évolutif -tous les éléments généraux du 4.2.1 sont

Article Annexe I (suite)

—

PCH élément 2/ Appareils destinés au soulèvement du malade 4.3.1.16 PCH élément 2/ Appareils divers d'aide à la vie 4.3.1.17 PCH élément 2/ Appareils électroniques correcteurs de surdité pour les patients non atteints de cécité et dont la perte auditive

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