Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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3 692 résultats pour « simple note »
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EXTRAIT
Article Annexe II (doc 5)
. _ document 5 Note de situation Nom : CRITÈRES D'APPRÉCIATION NOTE OBTENUE Clarté de la présentation, plan, orthographe 2 points Pertinence du choix du sujet exposé au regard des situations rencontrées dans le domaine de la qualité 2 points
Article 9
Les épreuves orales sont notées de 0 à 20, les notes attribuées pouvant comporter des décimales s'il y a lieu. Toute note égale ou inférieure à 8 aux épreuves orales entraîne une délibération du jury qui peut prononcer l'élimination du candidat.
Article 7
A l'issue de la première partie de la formation, les directeurs des services de greffe stagiaires font l'objet d'un classement, par ordre de mérite, établi par le directeur de l'école, à partir de la note des enseignements théoriques, de la note de stages
Article 9
Les épreuves orales sont notées de 0 à 20, les notes attribuées pouvant comporter des décimales s'il y a lieu. Toute note égale ou inférieure à 8 aux épreuves orales entraîne une délibération du jury qui peut prononcer l'élimination du candidat.
Article 5
Toutes les épreuves sont notées de 0 à 20. Toute note inférieure à 5 sur 20 est éliminatoire.
Article 2
Il est attribué à chacune des épreuves obligatoires et facultative une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour chacune des épreuves.
Article 7
Les épreuves du troisième concours sont notées de 0 à 20. Les notes inférieures ou égales à 5 aux épreuves orales d'admission, avant application des coefficients, sont éliminatoires.
Article 6
Nul ne peut être admis à participer à l'épreuve orale s'il n'a obtenu à l'épreuve écrite une note au moins égale à 10 sur 20. Nul ne peut être déclaré admis s'il a obtenu à l'épreuve orale une note inférieure à 6 sur 20.
Article 8-1
de spécialité “ Biologie-écologie ” ; -la note obtenue à l'épreuve de spécialité d'informatique et sciences du numérique peut être conservée au titre de l'épreuve terminale de spécialité “ Numérique et sciences informatiques ” ; -la note obtenue à l'épreuve
Article 6
A l'issue de la formation, les stagiaires font l'objet d'une note moyenne comprenant : - les notes attribuées au titre de chaque module affectées des coefficients correspondants ;
Article 5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 12
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient fixé à l'article 4 ci-dessus.
Article 11
Pour l'ensemble des concours internes et externes, et pour chaque spécialité, les épreuves sont notées de 0 à 20. Toute note inférieure à 5 à une épreuve obligatoire est éliminatoire.
Article 3
II. - A la note attribuée à l'épreuve ci-dessus s'ajoutent : a) Une note de mémoire, exprimée de 0 à 20 (coefficient 2) ; b) Une note de stage hospitalier exprimée de 0 à 20 (coefficient 2) attribuée par le directeur de l'Ecole des hautes études en santé
Article 1340
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 20
La simple indication faite par le débiteur d'une personne désignée pour payer à sa place n'emporte ni novation, ni délégation.
Article R214-166
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 79 > 78
Lorsque, au moment de l'acquisition des biens, aucun plan simple de gestion n'est agréé, la société d'épargne forestière est tenue d'en faire agréer un dans un délai de trois ans.
Article Annexe V-2
La note ainsi calculée à l'unité U10 est affectée de son nouveau coefficient.
Article 231-31
Le calendrier de l'offre est fixé en fonction de la date de la diffusion de la note d'information commune établie par l'initiateur et la société visée ou de la note en réponse établie par la société visée.
Article 6
La note d'admission définitive est constituée par le total des notes obtenues pour les épreuves d'admissibilité et pour les épreuves d'admission incluant l'épreuve facultative, les titres, travaux et services rendus.
Article 14
Les épreuves d'évaluation permettant la délivrance des unités d'enseignement constitutives du diplôme sont notées de 0 à 20. En cas d'abandon en cours d'épreuve, il est attribué la note de 0.
Article 6
Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Toute note égale ou inférieure à 6 aux épreuves de spécialités est éliminatoire. Toutes les épreuves sont obligatoires.
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