.., blessures dont la réalité était confirmée précisément par la prise en charge de prestations par l'organisme social à la date des faits incriminés ; qu'en tout état de cause et comme l'avait spécifié

Le moyen critique l'arrêt en ce qu'il a confirmé l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire, au visa des articles 145-2, 145-3 et 593 du code de procédure pénale, sans spécifier les indications

prétendue du matériel loué, énonce, d'un côté, qu'après la cessation de la fourniture d'images, la spécificité du matériel aurait rendu celui-ci inutilisable par le preneur, et d'un autre côté, que le

société Merrill Lynch Pierce Fenner et Smith ; qu'en se fondant sur le fait que le régime de retraite de l'employeur était géré par la loi de l'Etat de New-York pour décider d'opposer la prescription spécifique

activité la publication de titres de presse ; qu'ainsi, il ne pouvait dénier la similitude ou du moins la complémentarité de ces activités, au prétexte que les publications auraient présenté une spécificité

possession de sa carte professionnelle, elle disposait au moins à titre provisoire d'un titre et où les actes qu'elle a commis, essentiellement l'examen d'un document, ne constituent nullement des actes spécifiques

commission SEMI et de la commission mixte de la sécurité qui se sont tenues, notamment au mois d'octobre 1985, mars 1986 et octobre 1988, il a été confirmé que les fabricants devraient se conformer aux spécifications

leur donner la qualification que la loi impose ; qu'enfin, en présence d'un acte intentionnel, ni l'ancienneté du salarié, ni le peu de valeur de l'objet ne pouvait, spécialement au regard de la spécificié

M. et Mme [R] font grief à l'arrêt de prononcer la résolution de la promesse unilatérale de vente, alors « que le défaut de conformité ne couvre que le manquement aux spécifications du contrat, dès lors

) et 6 conduit également à privilégier le classement le plus spécifique, celui d'un meuble plutôt que celui de l'ensemble constitué par tous les autres ouvrages réalisés dans la même matière que ce meuble

enfin, que dès lors que l'acquéreur invoquait un défaut de conformité de la chose, c'est au vendeur, débiteur de l'obligation de délivrance, qu'il appartenait de prouver qu'elle était conforme aux spécifications

responsabilité contractuelle, pour manquement par ses vendeurs de leur obligation de livrer une farine conforme à l'usage qui devait en être fait, alors, selon le pourvoi, que, même en l'absence d'une spécification

de Chambéry étant ainsi écartée, la cour d'appel a violé lesdites dispositions ; 2 / qu'en application de l'alinéa 3 de l'article 3 de l'accord national du 14 avril 1976, pour tenir compte des spécificités

s'est bornée à affirmer que la salariée « n'était pas contrainte de demeurer sur son lieu de travail lors de ces permanences nocturnes » et qu'elle « n'était tenue à la réalisation d'aucune tâche spécifique

et réprimé à l'article 415 du code des douanes, ne constitue qu'une modalité particulière du blanchiment de droit commun de l'article 324-1 du code pénal, dès lors qu'il découle d'un mode d'action spécifique

la société Maisons du monde faisait valoir que la toile "Pub 50's" était constituée de la combinaison de plusieurs caractéristiques lui conférant une forte distinctivité (à savoir, une sélection spécifique

pour la consultation du fichier spécifié.

ou exerçaient une ou plusieurs activités spécifiques, le tribunal d'instance s'est déterminé par des motifs impropres à caractériser que le site de Manhattan constituait une communauté de travail ayant