C / ASSOCIATION THEATRE DE NIMES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Silvio X...

X..., a instruit lui-même les demandes de subvention présentées à la mairie par les associations dont il est ensuite devenu le dirigeant bénévole, et qu'il a assuré l'installation à Nantes du théâtre Royal

celle issue de l'ordonnance du 14 mars 2016 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par des actes du 29 juin 2010, la Caisse d'épargne d'Auvergne et du Limousin (la Caisse) a consenti à la société Le Théâtre

Y... a été engagé par l'association Ballet Théâtre de Nancy, en qualité de régisseur général, en vertu de deux contrats successifs, du 1er janvier au 31 juillet 1988, puis du 28 août 1988 au 31 août 1989

Bedouet, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat des sociétés Le Mardin et BTSG, ès qualités, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Théâtre Antoine SCI, et

CETAT70 VILLE DE PARIS ET REGION D'ILE DE FRANCE - Théâtres - Service de surveillance - Pompiers civils.

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La SOCIÉTÉ NOUVELLE THÉÂTRE DES ARTS HEBERTOT occupe plus de 10 employés et applique la convention collective des théâtres privés, notamment son annexe intitulée ' personnel

C / ASSOCIATION THEATRE DE NIMES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JUIN 2008 APPELANTE : Madame Marie-hélène X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Music hall parisiens du théatre Mogador, société anonyme, dont le siège est ... (9e), en cassation

X... a été engagé en septembre 2003 par la société Nouvelle Théâtre des arts Hébertot (théâtre Hébertot) en qualité de "postier" ; qu'il a été licencié le 5 janvier 2008 ; qu'il a saisi la juridiction

que dans leurs conclusions d'appel, Gilles X... et Erick Y... avaient insisté avec pertinence sur le fait qu'il ressortait de la feuille de contrôle radio qu'à 22 heures 47, ils se trouvaient rue du Théâtre

X... pour l'enregistrement de cinq pièces de théâtre minimum pouvant être diffusées sur les antennes de TF1 ; qu'il y était précisé que l'enregistrement de ces pièces devait se faire entre le 24 août 1987

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Ballet français de Nancy (anciennement dénommée Le ballet théâtre français), dont le siège social

La requête l'association La Petite Théâtrerie concerne un contrat public passé par le ministre de la justice en vue de la réalisation de prestations d'animations théâtrales du 1er janvier au 31 décembre

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société LE THEATRE DE LA RENAISSANCE, société anonyme, dont le siège social est à Paris (10e), ..., en

Le Théâtre Petruzzelli devint au fil des années l'un des plus importants théâtres d'opéra de l'Italie du sud.

Le Théâtre Petruzzelli devint au fil des années l'un des plus importants théâtres d'opéra de l'Italie du sud.

X... a conclu avec la société SA Transports autocars Robert Credoz (la société de transports), un contrat de transport d'une troupe de théâtre pour la période du 27 novembre au 23 décembre 1992 ; que ce

Ils ne sont pas un théâtre d'agonie et de mort Ils ne sauraient devenir, d'année en année, les lieux de tels sacrifices, comme le fut hélas, en 2015, la Soucoupe, que la Mairie avait ouvert pour une occasion

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Brasserie du théâtre