Codes de loi français

Article 4

Le musée national du Louvre comprend neuf départements de conservation : - les antiquités grecques, étrusques et romaines ; - les antiquités égyptiennes ; - les antiquités orientales ; - les peintures ; - les sculptures du Moyen Age, de la Renaissance

Article Annexe

Conduire des chantiers d'aménagement-finitions Organiser et contrôler les travaux d'aménagement-finitions. Coordonner et ajuster les équipes et les moyens mis en œuvre en fonction des travaux et de leur avancement.

Article CT 4

. - Pour les aménagements intérieurs (sièges, tables, gradins, tentures...), il est interdit d'utiliser des matériaux classés M 4 et M 5.

Article CTS 13

Les tentures doivent être réalisées en matériaux de catégorie M 2. Les velums éventuels doivent être réalisés en matériaux de catégorie M 2. Le procès-verbal de classement de réaction au feu doit mentionner qu'il y a eu percement.

Article S 48

. ; - des ateliers de menuiserie, serrurerie, peinture, etc. ; - des réserves d'emballages ; - des dépôts d'archives ; - des bureaux et des locaux réservés au personnel, etc. ; - des garages.

LEGIARTI000025084897

en peinture d'intérieur et travaux annexes notamment travaux d'assèchement des murs, travaux d'ignifugation.

Article I

en peinture d'intérieur et travaux annexes, notamment travaux d'assèchement des murs, travaux d'ignifugation. ― Peintures de lettres et attributs. ― Ravalement en peinture. ― Peinture industrielle. ― Publicité sur les bâtiments et affiches peintes (pose

Article 1

Sixième section - Réalisation scientifique de l'inventaire général : sculpture, peinture et arts graphiques. Septième section - Réalisation scientifique de l'inventaire général : objets mobiliers.

Article Annexe

Il assure, en complément de ses activités de compagnon, le premier niveau d'encadrement des travaux réalisés par une équipe. A cette fin, il organise, encadre et contrôle les travaux d'une équipe de 2 à 8 ouvriers professionnels.

Article GZ 18

. - Les conduites d'alimentation des appareils doivent comporter à leurs extrémités : a) Soit un robinet mural aisément accessible et conforme aux normes rendues obligatoires lorsqu'elles existent dans le diamètre utilisé.

Article Annexe

Préparer des chantiers Analyser un dossier technique de travaux d'aménagement finitions et réaliser un devis quantitatif et estimatif au bordereau.

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

des produits de cette calcination ; Travaux de confection de prothèses dentaires.

Article Annexe

Fédération nationale des travaux publics (FNTP). Fédération nationale des sociétés coopératives de production du bâtiment et des travaux publics (FNSCOP BTP). Union des maisons françaises (UMF).

Article L335-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 65 > 50

Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon

Article 321-1.03

Cette disposition s'applique également aux peintures et enduits, ceux-ci étant testés sur un support représentatif de leur utilisation finale.

Article Annexe

Equiper, poser et raccorder la chaudière murale gaz d'une installation individuelle. Equiper, poser et raccorder la chaudière au sol d'une installation individuelle. 3.

Article AM 2

Les revêtements muraux tendus et leurs éventuels intercalaires sont soumis aux seules exigences de l'article AM 9.

Article 1

Section bâtiment : - option maçonnerie ; - option plâtrerie ; - option couverture ; - option tailleur de pierre ; - option carrelage-mosaïque ; - option peinture-revêtements. Section techniverriers. Section staff.

Article Annexe II : Tableau n° 84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

cycliques, dont le tétrahydrofurane ; esters ; diméthylformamide et dimétylacétamine ; acétonitrile et propionitrile ; pyridine ; diméthylsulfone et diméthylsulfoxyde DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

LEGIARTI000023420422

en peinture d'intérieur et travaux annexes notamment travaux d'assèchement des murs, travaux d'ignifugation.