(C. 4.1) Mention précisant le nombre de personnes titulaires du certificat d'immatriculation dans le cas de multipropriété. b) Rubriques D. 1 à X. 1 relatives aux caractéristiques techniques du véhicule : (D. 1) Marque.

Article Annexe I

Code inconnu

Renseignements à fournir à l'appui d'une demande : - de réception par type (1) ; - de réception à titre isolé d'un véhicule neuf (1) ; - de réception à titre isolé d'un véhicule usagé (1) ; 0. GENERALITES 0.1. Constructeur (1) : ... 0.1.1.

Article 55-20

Code inconnu

Il doit être fait usage de cartes en parfait état au commencement de chaque séance. Les dispositions des articles 39 et 40 relatives au dépôt, à la conservation et à l'usage des cartes sont applicables au jeu de l'ultimate hold'em poker.

Article liminaire

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 40

Code de la consommation

lorsqu'elle agit au nom ou pour le compte d'un autre professionnel ; 4° Producteur : le fabricant d'un bien, l'importateur d'un bien dans l'Union européenne ou toute autre personne qui se présente comme producteur en apposant sur le bien son nom, sa marque

Article 13

Code inconnu

Le ou les véhicules d'accompagnement sont utilisés pour signaler et guider le convoi à des fins de sécurité vis-à-vis des autres usagers de la route.

Article Annexe I

Code inconnu

du locataire, dont la liste figure en annexe IV ; d) Justificatif de vente : certificat de cession ou une facture établie par le vendeur ; e) Attestation du service livrancier : attestation délivrée pour un véhicule précédemment immatriculé avec un usage

Article Annexe 1

Code inconnu

Destination des locaux : [usage d'habitation ou usage mixte professionnel et d'habitation] C. Le cas échéant, Désignation des locaux et équipements accessoires de l'immeuble à usage privatif du locataire : [exemples : cave, parking, garage etc.] D.

Article Annexe 2

Code inconnu

Article R543-171-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50

Code de l'environnement

La fonctionnalité de l'équipement électrique et électronique est rétablie ou mise à jour lorsque la pièce est remplacée par une pièce détachée ; 25° “ Engins mobiles non routiers mis à disposition uniquement pour un usage professionnel ” : engins disposant

Article L1115-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 12

Code des transports

Ce contrat traite du plan de gestion mentionné au 4° du II ainsi que des modalités de présentation de la marque du gestionnaire par le service numérique multimodal. IV.

Article Annexe

Code inconnu

Par sa conduite et son attitude, le conducteur (la conductrice) valorise l'image de marque de l'entreprise et concourt à la protection de l'environnement.

LEGIARTI000048164216

Code inconnu

Article 265 C 6 mois Autorisation d'utiliser du carburéacteur aéronautique exonéré de TICPE (attestation d'identification et autorisation expresse pour usages dérogatoires).

Article 228-8.03

Code inconnu

Le radeau spécial réservé à cet usage doit porter une marque très visible. 3. Mentions dans un journal de bord : 4.

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 08

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

confusion dans l'esprit de l'acheteur sur la nature, l'origine, les qualités substantielles, la composition des produits, ou la capacité des récipients les contenant ; 2° Des mots " grand cru " ou " premier cru ", sauf lorsqu'il est fait de ces mots un usage

Article Annexe IX

Code inconnu

L'utilisation de ces véhicules se fait exclusivement à usage non professionnel à l'exclusion des voitures de transport avec chauffeur, sans restriction géographique de circulation. 2.2.

Article Annexe

Code inconnu

Aucune marque ni blessure du métal n'est acceptée. La bonne exécution de son travail conditionne la sécurité des usagers ainsi que la fiabilité des aéronefs.

Article Annexe 3

Code inconnu

(8) (8) (8) (8) Règlement UE n° 1230/2012 Règlement (CE) n° 661/2009 46E Equipement de secours à usage

Article 55-19

Code inconnu

Article 55-16

Code inconnu

Au début de chaque séance, il doit être fait usage de cartes neuves. Le jeu peut servir plusieurs fois, mais il doit être remplacé par un jeu neuf dès qu'il n'est plus en parfait état.

Article Annexe II

Code inconnu

Généralités La couleur du balisage aéronautique par marques apposé sur les éoliennes est définie en termes de quantités colorimétriques et de facteur de luminance. 2.2.

Page 6 · 196 résultats

← Précédent Suivant →