Codes de loi français

Article 230-4.06

On ne doit pas installer de radiateur dont l'élément chauffant est disposé de telle sorte que les vêtements, rideaux ou autres articles similaires puissent être endommagés ou prendre feu sous l'effet de la chaleur qu'il dégage. 2.

Article Annexe II : Tableau n° 36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements

Article Annexe

RÈGLEMENT N° 2195/2002 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL DU 5 NOVEMBRE 2002 RELATIF AU VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS (CPV) CODE CPV DESCRIPTION 09300000-2 Electricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire. 18100000-0 Vêtements

Article ANNEXE 2

de cérémonie, d'accessoires de ganterie et de chapellerie et de costumes pour les grands évènements 82 Articles pour fêtes et divertissements, panoplies et déguisements 83 Commerce de gros de vêtements de travail 84 Antiquaires

Article 18

II - Pour les travaux autres que ceux définis au premier alinéa du I ci-dessus, l'employeur est tenu de rechercher, à proximité des lieux de travail, un local ou un emplacement permettant au personnel de changer de vêtements et de procéder à des soins

LEGIARTI000039348904

Sur justification de leur qualité, ils ne sont soumis qu'à un contrôle de sécurité visuel, sans fouille de leur vêtement ni de leurs bagages et sans passage sous les portiques de détection.

Article 223 a-III/02

Toutefois, si le navire navigue en permanence dans des régions chaudes où, selon l'administration, une protection thermique n'est pas nécessaire, il n'y a pas lieu d'emporter ce vêtement de protection, eu égard aux recommandations de la circulaire MSC

Article 3

Le port du vêtement isothermique complété, au choix du candidat, d'une ceinture de lest est obligatoire lorsque la température de l'eau est inférieure à 20 °C.

Article 228-5.10

On ne doit pas installer de radiateur dont l'élément chauffant est disposé de telle sorte que les vêtements, rideaux ou autres articles similaires puissent être endommagés ou prendre feu sous l'effet de la chaleur qu'il dégage. 2 On ne doit pas autoriser

Article 221-III/35

emploi des moteurs et des accessoires ; .13 récupération des embarcations et radeaux de sauvetage et des canots de secours, y compris l'arrimage et l'assujettissement ; .14 risques que présente l'exposition aux intempéries et nécessité d'avoir des vêtements

Article Annexe

en cuir. 14.12Z-Z Fabrication de vêtements de travail. 14.13Z-A Modéliste-styliste. 14.13Z-B Fabrication de vêtements féminins sur mesure. 14.13Z-C Fabrication de vêtements masculins sur mesure. 14.13Z-D Chemiserie sur mesure. 14.13Z-E Fabrication

Article Annexe 2

) 2 paires de gants chirurgicaux stériles 100 gants non stériles à usage unique 1 matériel d'accouchement d'urgence 5 sacs poubelle 1 drap à usage unique pour brancard Equipements de protection individuelle (par membre d'équipage) 1 vêtement

Article 113-18

La cession ou l'échange de ces vêtements, insignes ou attributs entre fonctionnaires d'un même service ne peut avoir lieu qu'avec l'autorisation du chef de service.

Article 223 a-III/14

emploi des moteurs et des accessoires ; 3.13. récupération des embarcations et radeaux de sauvetage et des canots de secours, y compris l'arrimage et l'assujettissement ; 3.14. risques que présente l'exposition aux intempéries et nécessité d'avoir des vêtements

Article ANNEXE

, autres qu'en fourrure. 14. 11 Fabrication de vêtements en cuir. 14. 11Z Fabrication de vêtements en cuir. 14. 12 Fabrication de vêtements de travail. 14. 12Z Fabrication de vêtements de travail. 14. 13 Fabrication de vêtements de

Article 223 a-III/16

Les membres de l'équipage doivent notamment : 6.1. avertir les passagers ; 6.2. vérifier qu'ils portent des vêtements appropriés et qu'ils ont endossé leurs brassières de sauvetage correctement ; 6.3. réunir les passagers aux postes de rassemblement ;

Article Annexe

Le port de vêtements et d'accessoires de protection est indispensable. Les horaires sont le plus souvent de jour, mais aussi organisés en équipe. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article R543-360

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 75 > 08

s'appliquent aux textiles sanitaires à usage unique, relevant des catégories de produits suivantes : 1° Les lingettes, y compris les lingettes préimbibées pour usages corporels et domestiques ; 2° Les équipements de protection individuelle, linges et vêtements

Article Annexe II : Tableau n° 30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Travaux nécessitant le port habituel de vêtements contenant de l'amiante.

Article 1

Ecole supérieure des industries du vêtement. Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs de Rueil. Institut français du froid industriel (C.N.A.M.).