Codes de loi français

Article 10

consommation est recommandée ; 3° Un avertissement indiquant qu'il est déconseillé de dépasser la dose journalière indiquée ; 4° Une déclaration visant à éviter que les compléments alimentaires ne soient utilisés comme substituts d'un régime alimentaire varié

Article 2

La commission, composée de six membres, comprend en nombre égal des représentants de l’administration, désignés conformément à l’article 3, et des représentants du personnel ; la composition de cette commission varie en fonction des corps suivants, auxquels

Article 1

Dans le département du Var : En totalité, les territoires des communes de : Belgentier, Evenos, Garéoult, La Celle, Mazaugues, Méounes-lès-Montrieux, Nans-Les-Pins, Néoules, Plan-d'Aups-Sainte-Baume, Riboux, La Roquebrussanne, Rougiers, Saint-Zacharie

Article 8

A l'intérieur de chaque unité d'enseignement, le poids relatif des matières, y compris les stages et projets tutorés, varie dans un rapport de 1 à 3.

LEGIARTI000022193104

MONTANT Commune de Crozon (29) 86 Commune de Matoury (973) 2 657 Commune de Roscanvel (29) 47 Département des Alpes-Maritimes (06) 5 297 Département de la Charente-Maritime (17) 1 406 Département du Finistère (29) 16 369 Département du Var

Article R715-1-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 50 > 82

Au cours de ces stages d'initiation, les élèves réalisent des activités pratiques variées et, sous surveillance du maître de stage ou du tuteur désigné par l'entreprise ou l'organisme d'accueil, des travaux légers tels que définis à l'article R. 715-2

Article L2315-69

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 26 > 25

Le contenu du rapport, déterminé par décret, varie selon que le comité social et économique relève des I ou II de l'article L. 2315-64 ou de l'article L. 2315-65.

Article A743-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 21 > 85

L'ensemble des prestations réalisées par le greffier de tribunal de commerce dans le cadre d'une procédure de liquidation judiciaire figurant au numéro 143 du tableau mentionné à l'article A. 743-8 donne lieu à la perception d'un émolument principal, qui varie

Article R663-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 13 > 94

Cet émolument varie selon que : 1° La ou les installations sont soumises à déclaration ; 2° L'une au moins des installations classées est soumise à autorisation ou enregistrement ; 3° L'une au moins des installations classées figure sur une liste prévue

Article Annexe

06096 Pierlas. 06097 Pierrefeu. 06100 Revest-les Roches. 06101 Rigaud. 06102 Rimplas. 06105 Roquefort-les-Pins. 06106 Roquesteron. 06107 Roquesteron-Grasse. 06108 La Roquette-sur-Siagne. 06109 La Roquette-sur-Var

Article Annexe III

de ses fonctions, une activité liée à la conduite des véhicules du groupe lourd, Conduite personnelle 40 minutes 2 Le candidat effectue un parcours, si possible urbain et routier, lui permettant de rencontrer les situations de conduite les plus variées

Article 14

Groupe III Alpes-Maritimes, Calvados, Charente-Maritime, Côte-d'Or, Hérault, Loire, Maine-et-Loire, Manche, Moselle, Oise, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Bas-Rhin, Saône-et-Loire, Sarthe, Haute-Savoie, Seine-Maritime, Var.

LEGIARTI000049088943

Leurs activités sont toutefois très variées entre les phases de conception, de création, d'entretien et de rénovation. • Le secteur public Au niveau des collectivités, les termes espaces verts font référence à tous les espaces dans lesquels la végétation

Article ANNEXE

54000 : : Pyrénées Atlantiques: 161000 : : Pyrénées-Orientales : 161000 : : Aude : 54000 : : Hérault : 107000 : : Gard : - : : Bouches-du-Rhône : 750000 : : Var

Article Annexe I (suite)

Bagnols-en-Forêt 83 Var Besse-sur-Issole 83 Var Callas 83 Var Camps-la-Source 83 Var Carnoules 83 Var Collobrières 83 Var Flassans-sur-Issole 83 Var Forcalqueiret 83 Var Gonfaron 83

Article 13

Groupe IV Alpes-Maritimes, Finistère, Haute-Garonne, Hérault, Ille-et-Vilaine, Isère, Loire, Loire-Atlantique, Meurthe-et-Moselle, Morbihan, Moselle, Bas-Rhin, Seine-Maritime, Var.

Article 2

Les lauréats reçoivent une gratification financière dont le montant varie de 10 000 à 25 000 €. La dépense correspondante, d'un maximum de 100 000 €, est imputée sur le programme finançant les dépenses relatives au codéveloppement.

Article Annexe II

DÉPARTEMENT DU VAR Communes de Rayol-Canadel. Inondation et coulée de boue du 21 au 23 février 2010 Commune de Rayol-Canadel-sur-Mer.

Article Annexe 1

STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ FISCALE DATE DE CRÉATION 01 - Ain SIP de Bourg-en-Bresse CDI de Bourg-en-Bresse 01/04/2011 31 - Haute-Garonne SIP de Saint-Gaudens CDI de Saint-Gaudens 01/04/2011 59 - Nord SIP de Douai CDI de Douai 01/04/2011 83 - Var