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15 589 résultats pour « Marc ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372217cd580146773fa28e

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

André Z..., 3 / Mme Simone Z..., née Y..., demeurant ensemble Le Belfort, place au Bois à Tarbes (Hautes-Pyrénées), 4 / M.

Source officielle

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CC

civ1

6137266ccd58014677425707

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Sargos, Mme Marc, MM.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007835834

Admin. suprême

28 juillet 1993

28 juillet 1993

Marc E..., salarié du Gaz de France, demeurant 2 Cité Lagrange à Saint-André (59350), 9°) M. Gilbert BOISSIN, salarié d'Electricité de France, demeurant ..., Loire-sur-Rhône (69700), 10°) M.

Source officielle
CC

civ1

613721d6cd580146773f7e64

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée B..., née X..., demeurant ...

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501474.20250731

Admin. suprême

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Le centre hospitalier de Cayenne Andrée Rosemon a présenté des observations, enregistrées les 14 avril et 4 juillet 2025.

Source officielle
CC

cr

613726a9cd58014677427818

Cassation

12 avril 2005

12 avril 2005

comme étant, d'une part, la non-conformité aux principes d'intégration de la sécurité, d'autre part, l'absence de dispositif anti-retour ; "1 ) alors que, si les fabricants doivent mettre sur le marché

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300547

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 janvier 2012), qu'en 2007, M. et Mme X... ont confié à la société Charpenterie André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba8bd3db21cbdd8defe

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

André X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd9003f

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

C/ SARL FLE LIMITED COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur André Georges X...

Source officielle
CC

civ1

6137238fcd5801467740b615

Cassation

23 novembre 2000

23 novembre 2000

André X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 novembre 1999 par le juge du tribunal d'instance de Bayonne, délégué dans les fonctions du juge de l'exécution, au profit

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300431

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Polygonia aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Polygonia à payer à la société Entreprise André

Source officielle
CC

soc

613720f3cd580146773efc1e

Cassation

9 mai 1989

9 mai 1989

(Moselle), 17°/ Monsieur André M..., demeurant ... au Konacker Hayange (Moselle), 18°/ Monsieur Calogero N..., demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2400306_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

A B, demande au tribunal d'annuler la décision du 17 novembre 2023 par laquelle la maire de Saint-André de Roquepertuis a attribué le marché de travaux - construction d'un terrain multisports à l'Espace

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501019_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le début d'exécution du marché était fixé par ordre de service au 1er mai 2024, après une période de préparation de 3 semaines à compter du 9 avril 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe55

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

RG N : 12/00437 AFFAIRE : SCI INTRA MUROS PROMOTIONS C/ SARL ANDRE LAVAUD ET FILS, Christian X..., en qualité de mandataire judiciaire de la SARL ANDRE LAVAUD ET FILS, Vincent Y..., en qualité

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0d2dc25a97f0381f4c22

Appel

26 février 2015

26 février 2015

perçu calculé sur la base d'une estimation de marge brute globale générée par le chantier et une répartition de cette marge entre les parties au prorata du nombre d'heures de travail effectuées sur le

Source officielle
CC

cr

6079a8519ba5988459c4c9f2

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

Andrée, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 18 septembre 1989 qui, dans les poursuites suivies contre le premier pour deux infractions d'entrave au fonctionnement

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000032916616

Admin. suprême

19 juillet 2016

19 juillet 2016

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code des marchés publics ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Anne Lévêque, conseiller

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00999_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Rosemon de Cayenne a résilié le marché ; 3°) de condamner le centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne à lui verser la somme de 201 077,41 euros au titre des factures impayées et la somme de 478

Source officielle
CC

civ2

613720f3cd580146773efbba

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Colette X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1987 par la cour d'appel

Source officielle