Marcel X..., nu-propriétaire ; que Mme X... ayant renoncé à son usufruit, M. X... a agi à l'encontre de M.

demeurant en cette qualité audit siège 26 rue des Bourelles 38420 DOMENE représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Rudolf DUNNER, avocat au barreau de GRENOBLE Monsieur Marcel

Marcelle Z... s'est opposée à cette demande.

C/ Marcel Y..., S.A. MEDICALE DE Z..., CENTRE HOSPITALIER GENERAL Yves G.

POLICE AVAIT REGLE JUSQU'EN 1970 LES FERMAGES DONT IL ETAIT REDEVABLE, ALORS QUE, DANS LEURS CONCLUSIONS D'APPEL, LES CONSORTS B...

Haie-Fouassière (Loire Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1987 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre, section 1), au profit de : 1°/ Monsieur Michel B..., 2°/ Monsieur Marcel

Marcel DF, à M Jean-Paul DG, à M. Jean-Charles NG, à Mme Françoise DI, à M. René DJ, à M. André DK, à M. André OE, à M. Louis CN, à M. Marcel NF, à M. DO, à M. Alain DP, à M.

Marcel X... ; Vu la demande, enregistrée le 16 mai 2000 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. Marcel X..., demeurant ... ; M.

Henri, Marcel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : l'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES U.R.S.S.A.F. 42-U-2, dont le siège

curatrice de Mme Marcelle Z... veuve Y...

Marcel L..., domicilié ... (Morbihan), 16 ) de M. Rémy L..., domicilié ... (Pyrénées-Orientales), 17 ) de M.

A., sera mis à la charge de Marcel Z....

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mars 2025, Mme A B D, représentée par Me Marcel, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative

Thierry, juge des référés ; - et les observations de Me Marcel, représentant Mmes et M. B. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 octobre 2023, la société Marcel Villette, agissant en son nom propre et en qualité de mandataire solidaire du groupement conjoint composé

ET UN CYCLOMOTEUR, ROULANT EN SENS INVERSE, PILOTE PAR MARCEL Y... ; QUE CELUI-CI A ETE MORTELLEMENT BLESSE DANS CET ACCIDENT, QUI CONSTITUAIT POUR LUI UN ACCIDENT DE TRAJET ; QUE VEUVE Y..., AGISSANT

Marcel A..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 29 novembre 1994 par le président du tribunal de grande instance de Paris, qui a autorisé des agents de la direction générale des Impôts

Marcel, demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 29 novembre 1994 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents de la direction générale des Impôts à