EOS FRANCE Grosses délivrées le 1er juillet 2025 à Avocats : Me Justine DO ROGEIRO la SELAS MAXWELL MAILLET BORDIEC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION

CIVILE N° RG 24/00103 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YQOW N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [G] [L] épouse [B] C/ Société ORANGE Copie Délivrée le : à Avocats : la SELARL GONDER la SAS MAXWELL

Contentieux général N° RG 22/02288 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W6CM [D] [S] C/ Société BPCE - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le Avocats : Me Benjamin BLANC la SAS MAXWELL

Manuel G..., demeurant à Saint-Etienne du Rouvray (Seine-Maritime), ..., esc 7, 35°) M. Salvatore X..., demeurant à Saint-Jacques-Sur-Darnetal (Seine-Maritime), ..., 36°) M. XX...

déformations et des plis sur le pourtour de la piscine, il forme un bourrelet au niveau des nez de marche, les attaches du volet roulant sont fixées dans le liner, le volet roulant frotte sur les margelles

#David Maxwell Middleburgh contra Chief Adjudication Officer.#Pedido de decisão prejudicial: Court of Appeal - Reino Unido.

PPP Contentieux général N° RG 23/04336 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YTWK Société CAISSE REGIONALE DE CRDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUITAINE C/ [V] [C] - Expéditions délivrées à Me MAXWELL

barreau de TARASCON DEFENDERESSES : Association SHM, en qualité de curatrice de Mme [O] [U] 12 Rue de Lorraine 13417 MARSEILLE CEDEX 08 comparante Madame [U] [O] née le 10 Décembre 1998 20 rue Marcel

François, Manuel Z..., 3 / M.

Marcel, - Y...

légal incombe à l'assuré ; qu'en l'espèce, en reprochant à la caisse d'avoir mis en place une boîte aux lettres dans leurs locaux sans système « de récépissé de dépôt » ou « d'horodateur automatique ou manuel

fret), le rapprochement documentaire, l'étiquetage (bagages, expéditions de fret), les visites de sûreté de la cabine et des soutes, la surveillance des périmètres avions, d'assurer la présentation manuelle

poste pour les conducteurs de fumoirs le lundi matin 5h alors que de 5h à 8h, il n'y a pas de fumoirs à conduire » et « affecté le même nombre de personnes sur une ligne automatique et sur une ligne manuelle

Marcel, - Y... Gilbert, - Y...

Francis, un constat amiable relatif à un accident survenu le 30 avril 1986 entre les voitures conduites par Mohamed Chabane et Manuel X... ; qu'en produisant ces constats le groupe Drouot n'établit pas

apparaît qu'elle a agi de son propre chef en vertu d'une procuration qu'elle disposait sur le compte de dépôts ; qu'en conséquence, Janine Y... ne saurait valablement prétendre avoir bénéficié d'un don manuel

européenne des droits de l'homme, 197, 198, 593 du Code de procédure pénale, violation des droits de la défense, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne que Me Pierre Louis Maurel

que l'organisme bancaire a géré le changement de ses logiciels avec un empirisme proche de la légèreté ; que les situations particulières de certains clients n'ont pas fait l'objet d'un traitement manuel