particulier d'une décision d'évacuation d'une église n'est possible qu'en cas d'urgence absolue, c'est-à-dire lorsque l'urgence est telle que le juge des référés lui-même ne pourrait statuer assez rapidement

ancien salarié de Christian A..., a travaillé exclusivement pour celui-ci ; qu'il convient de souligner que s'il devait travailler seul à l'origine, comme Christian A... l'a reconnu, Didier Z... a rapidement

procédure civile, la cour d'appel s'est abstenue de réfuter les motifs déterminants des premiers juges soulignant précisément "la spécificité de l'activité des travaux publics qui nécessite un déplacement rapide

véhicule ; que Pierre X... ne conteste pas avoir été interpellé par les policiers et avoir arrêté son véhicule ; qu'il reconnaît avoir entendu le mot contrôle, que cela ne l'a pas empêché de démarrer rapidement

d'autre part, que, dans ses conclusions d'appel, la demanderesse avait fait valoir que A..., en raison de ses qualités professionnelles, était appelé à progresser au sein de l'entreprise et à se voir rapidement

constatation requiert l'autorisation préalable du procureur de la République; que cette exclusion s'explique par le fait que, s'agissant d'infractions moins graves, dont la commission est diffuse, rapide

exceptionnel et toujours présent à l'ordre public que seule la détention de l'intéressée peut apaiser ; que la capacité qu'a Violetta X..., qui est sans profession ni domicile certain, de fournir très rapidement

Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vigneron, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

emplois dans son établissement de Saint-Dizier, tout en privilégiant une utilisation maximum du personnel d'encadrement et des machines représentant des investissements lourds commandant un amortissement rapide

selon le pourvoi, que, lorsqu'une condition défaille, celui qui avait intérêt à son accomplissement peut y renoncer, que si l'obtention d'un prêt avait été requis dans l'intérêt de Mme X..., le délai rapide

." ; que n'y figure aucun engagement du vendeur relatif à un certificat de conformité devant suivre rapidement le dépôt d'un certificat d'achèvement des travaux concernant les pièces cloisonnées, dont

davantages les exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; alors que, de troisième part, la cour d'appel ne met pas à même la Cour de Cassation de vérifier en statuant de façon aussi rapide

se soit bornée à relever dans son assignation du 5 octobre 1990 "que les opérations d'expertise ayant révélé le rôle probable joué par le syndicat des copropriétaires, il convient qu'elles soient rapidement

X... avait été temporairement hébergé, aux termes de laquelle, lorsque Mme X... n'était pas aux côtés de son époux, il régressait très rapidement ; qu'en se contentant d'examiner les rapports médicaux

alinéa 3, du Code de la sécurité sociale, applicable aux rachats de cotisations opérés dans le cadre des dispositions de la loi n° 85-1274 du 4 décembre 1985 portant amélioration des retraites des rapatriés

situation, du souhait du curateur d'être déchargé de ses fonctions et de l'importance du patrimoine et des revenus de la majeure protégée qui nécessitait qu'une décision soit prise dans des délais rapides

justifiait pas d'un motif légitime de licenciement, que selon les appréciations de l'expert-comptable désigné par le comité d'entreprise, la perte du chiffre d'affaires « ne s'est pas produite aussi rapidement

rappeler les difficultés rencontrées par les pompiers, le caractère dangereux de leur tâche et la conscience du danger que certains d'entre eux avaient ; que les importants moyens engagés l'ont été rapidement