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1 744 résultats pour « Rousseau ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd9418d

Appel

18 juin 2018

18 juin 2018

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle

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Annonces BODACC61 résultats

Journal officiel
Radiations

ROUSSEAU, Estelle, Brigitte, Elodie

SIREN 882989155Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

25/06/2026

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Dépôts des comptes

ROUSSEAU MAINTENANCE GRAND EST

SIREN 751438524Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

17/05/2026

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Radiations

ROUSSEAU REAL ESTATE & SONS

SIREN 532335130Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

02/02/2026

Voir →

Créations

ROUSSEAU, Estelle, Brigitte, Elodie

SIREN 882989155Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

27/01/2026

Voir →

Immatriculations

ROUSSEAU, ESTEBAN WILFRID

SIREN 940963713Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

16/01/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90814

Appel

24 juin 2013

24 juin 2013

Maître Marie Agnès A... ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL PENELOPE DESIGN ... ... 97190 LE GOSIER Représenté par Maître Florence BARRE-AUJOULAT (Toque 1) substituée par Maître MOUGEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909c0

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

Ayant pour conseil, Maître Karine JAULIN (Toque 13), avocat au barreau de la GUADELOUPE Maître Marie-Agnès Z... ès-qualités de mandataire liquidateur de la SXM KUTA ... ... 97190 LE GOSIER Représentée

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a234b815c30a4df70c00

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Portalis DBVK-V-B7F-PHWT Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 NOVEMBRE 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 21/00302 APPELANT : Monsieur [T] [D] ès

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

679481530175ed452fca58e8

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

les sociétés PPG AC-France et de droit allemand Sika de leur fin de non-recevoir relative au défaut de qualité à agir de la société de droit belge Ateliers Roger [Localité 17] & Compagnie et Me [P], ès

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100281

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

[S], tant en son nom personnel qu'ès qualités, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la caisse de Crédit mutuel de Carhaix-Plouger, l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110056

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

et Tapie, avocat de la société BTSG, ès qualités, et de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00271

Cassation

17 juin 2020

17 juin 2020

S..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société SN Recup Nord, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fe9

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Représenté par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Assisté sur l'audience par Me Stéphanie BACH de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7e

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, 247, avenue Jacques Cartier-83000 TOULON défaillante Monsieur Allala Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aea6

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

APPELANTE Société DES AUTOBUS AIXOIS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, Le Clos Piervil- 509, chemin Viaduc- 13100 AIX EN PROVENCE

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CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b31

Appel

3 avril 2017

3 avril 2017

APPELANT Maître Marie-Agnès X..., ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL ECOLE DE CONDUITE S.

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CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9045b

Appel

18 mars 2013

18 mars 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller, qui en ont délibéré.

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162f3c524fee0dd3d0060f9

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP Jeanne BAECHLIN en la personne de Maître Jeanne BAECHLIN, avocats au barreau de PARIS, toque : L0034 assisté de Maître Stéphanie BACH plaidant pour la SCP RONZEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb3

Appel

12 janvier 2009

12 janvier 2009

1952 à COULONCES (58) ... 18240 SURY PRES LERE représenté par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Philippe LEBOIS, du barreau de PARIS Le SERVICE TUTELAIRE DU GEDHIF ès

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200276

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

qualités, CGPI associés et MMA IARD, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. et Mme [N], l'avis de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00564

Cassation

7 juin 2011

7 juin 2011

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Blanc et Rousseau, avocat aux conseils pour la société Chlorotech, de M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

616323193dbed56e5e2c2f8b

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

LUNASO, représentée par sa gérante en exercice Mme [Y] [L] demeurant ès qualités audit siège, [Adresse 2] Représentées toutes trois par la SCP JOURDAN - WATTECAMPS, avoués à la Cour, Assistées

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0e19c25a97f0381f522d

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

APPELANTE EURL SMTT Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social, [Adresse 2] représentée et assistée par Me Didier ARENA, avocat au barreau de

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CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94477

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représentant : Me Chantal ROUSSEAU, substituée par Me Jérémy DELAUNAY, de la SELARL BRT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET :

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