No 14/ 04917 AFFAIRE : Vincent Stéphane X... C/ Stéphane Y...

Il est également constant que Stéphane Y...nie sa maladie et remet chaque jour en question le traitement.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 145-41 du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 juin 2012), statuant en référé, que la société Stephan

Stéphane X... de s'exprimer sur la mesure de révocation envisagée, ce que M.

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 26 mai 2005, les consorts X... ont vendu aux époux Y... un bien immobilier, par l'entremise de la société Stéphane

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 4 A Tél : N° RG 22/03747 - N° Portalis DBVW-V-B7G-H53Q APPELANT [Y] [S] [C] Représentée par Me Stéphane THOMANN, avocat au barreau de MULHOUSE INTIME

Stéphane Z... en sa constitution de partie civile, l'a déclaré fondée, a déclaré M. X... responsable du préjudice subi par M. Z... et a condamné M. X... à payer à M.

Stéphane, - Y...

être dérogé que s'il y a impossibilité dûment constatée par le juge de procéder à cette confrontation ; que, faute de constater la moindre impossibilité de rechercher Gérard Y... ou la partie civile Stéphane

. ; que Bernard E..., employeur de la jeune femme, Stéphane Z..., employé muncipal travaillant non loin du Jazz Café confirmaient les passages incessants de Daniel A... devant cet établissement ; que

Brigitte D..., Lionel E..., Marie-Madelaine E..., Céline F..., Yves G..., Cédric H..., Angélique I..., Christian J..., Chrystèle K..., Lydie L..., Flora M..., Grégory N..., David O..., Arnaud P..., Stéphanie

celui de faux, à savoir un délit d'escroquerie à la TVA ; que, dans l'organisation du circuit commercial fictif organisé dans le but de créer des crédits de TVA, les faits reprochés à Claude Z..., Stéphane

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 4 A Tél : N° RG 22/03752 - N° Portalis DBVW-V-B7G-H532 APPELANT [I] [F] Représenté par Me Stéphane THOMANN, avocat au barreau de MULHOUSE INTIME S.A.S

d'inscription au répertoire général : 13/ 19552 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 13 Septembre 2012- Cour d'Appel de PARIS-RG no 11/ 11781 DEMANDEURS EN OMMISSION DE STATUER Monsieur Amaury Alexandre Stéphane

Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 07917 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Janvier 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 06/ 15205 APPELANT Monsieur Stéphane

Stephane D..., M. F... D..., M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 24-15.315 Demandeur(s) : la société Pascal Michel - Bertrand Mace - Stéphane Rambaud - Haroun Patel, notaires

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : E 25-19.217 Demandeur : la société German Stéphane Défendeur : M.