PRÉTENTIONS & MOYENS DES PARTIES Le 24 décembre 2018, Madame [X] [A] épouse [Z] a été victime d’un accident dans un parc d’attraction lors d’un saut dans une piscine à mousse après avoir pris son élan sur un tapis

cote 118 : Centre auto sécurité : propo - eau ; Nestlé : prix bloqués, attention au binôme, [*attention à la clause de résiliation anticipée et indemnité ; Renault : minute, se revoir ; Sogedac : offre tapis

    On the same day the investigating judge ordered the applicant’s detention on the grounds of the risk that he might tamper with evidence and of the gravity of the charges (Article 102 §§ 1

It found that there was a reasonable risk that the applicant might tamper with evidence, having regard to the number of suspects involved.

  Slovakia , no. 8227/04, 15 September 2009, and Talpis v. Italy , no.   41237/14, 2 March 2017).

présents se sont accordés pour décrire les dommages matériels concernant les aménagements réalisés (remplacement du parquet flottant au sol, dans l'arrière-salle) et les mobiliers d'exploitation (2 tapis

police d'assurance " faute inexcusable " en application de l'article 34 du Décret, - qu'elle a donc vocation à garantir l'accident dont il a été victime, - qu'en l'espèce, il a été écrasé par un tapis

. *** La société Lab-Fr est le distributeur en France d'un procédé spécifique [Y] Cleaning destiné au nettoyage de tapis, moquette à base

l'accueil des jeunes enfants, et notamment l'absence de mobilier, de jouets sortis et mis à disposition, alors que les premiers enfants étaient arrivés depuis près d'une heure, ainsi que l'absence de tapis

Decorial Invest dit s'être heurtée à une réaction de prudence de la part d'un cocontractant de presse spécialisée informé de l'existence des litiges qui a, selon elle, refusé de publier un article sur les tapis

Elle justifie aussi par ces pièces et des photographies (sa pièce n°2) que le tapis qui recouvre les marches d'escalier présentait un état certain de vétusté et notamment de nombreux fils qui dépassent

ascendant plaçant le goulot de la bouteille en appui sur les becs situés au-dessus de chaque sellette, la pression alors exercée permettant le remplissage de la bouteille qui sera ensuite dirigée par le tapis

être évalué à 11 123,35 euros, compte tenu d'un changement de véhicule tous les six ans ; il est fondé à solliciter une somme de 8 521,12 euros au titre de l'acquisition d'un vélo d'appartement, d'un tapis

déambulateur, à 389,16 euros au titre des consultations médicales, à 1 608,53 euros au titre des protections hygiéniques, à 1 810 euros au titre d'un vélo d'appartement et à 1 139,57 euros au titre d'un tapis

La SARL SOBTRAN disposait sur le site de Bassens d'un pont à bascule pour le pesage des camions entrant ou sortant, d'une balance de circuit et d'un tapis roulant pour le pesage des céréales à charger

d'alimentation électrique des fours nécessitait perçage et tronçonnage ; - que tous ceux qui ont travaillé aux secteurs maintenance fusion ont effectué ces travaux (à proximité des fondeurs) ; - que les tapis

Celsa France ; - de limiter plus strictement le bruit lors de la journée, notamment de prévoir un aménagement des lâchés de ferrailles lors des déchargements de bateaux et de camions ainsi que sur les tapis

équipé d'un trieur de colis automatisé, piloté par un logiciel spécialisé dans la gestion des stocks et des flux de marchandises et composé d'un portique équipé d'un lecteur optique, ainsi que d'un tapis

depuis plus de 25 ans à la date des faits ; que ce n'est qu'après l'apparition du syndrome du canal carpien que son poste a été adapté, pour elle seule, par son employeur notamment par l'acquisition d'un tapis

depuis plus de 25 ans à la date des faits ; que ce n'est qu'après l'apparition du syndrome du canal carpien que son poste a été adapté, pour elle seule, par son employeur notamment par l'acquisition d'un tapis