biens de la société Idées 54, dont le siège est à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., 3 / de la société Messina, dont le siège est à Metz (Moselle), ..., 4 / de la société nouvelle d'isolation thermique

DEUX MIL VINGT SIX N° RG 25/02159 - N° Portalis DB2V-W-B7J-HAQN [Q] [R] [E] [V] ET [P] [G] épouse [V] ------------------------------------- la SELARL VANESSA JONES la SELARL RIQUE-SEREZAT THEUBET

THERMALE DE GESTION, situé [Adresse 2].

[N] [Y], domicilié [Adresse 2], agissant en qualité de liquidateur amiable de la société d'économie mixte Compagnie thermale de Dax, contre l'arrêt rendu le 16 juillet 2015 par la cour d&apos

L’intéressé a effectué une cure thermale post-consolidation du 6 au 26 novembre 2019 aux thermes de Bagnères-de-Bigorre initialement prévue à Saujon.

X... a été engagé le 21 juillet 2003 par la société Thermatis technologies (la société) en qualité de directeur d'agence ; que son contrat de travail comportait une convention de forfait en jours ; que

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : A 25-11.255 Demandeur(s) : la société Liz France thermal solutions Avocat(s) : la SARL Thouvenin, [Localité 3]

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : A 25-15.280 Demandeur(s) : la société Thermale de [Localité 4] Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude Y..., domicilié à Félines-Thermenes, Mouthoumet (Aude),

n'y possèdent pas une résidence à raison de laquelle elles sont passibles de la taxe d'habitation ; qu'en décidant que les malades séjournant dans l'hôpital Renée Sabran, n'ayant pas une activité thermale

Z... un poste mixte comportant l'exercice pendant cinq mois par an des fonctions de directeur économe de sa maison thermale d'enfants "Tza-Nou" de la Bourboule, dont elle assure la gestion avec le bénéfice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Touristique Thermale et Hôtelière, société anonyme, dont le siège est

La société BDR THERMEA FRANCE, par conclusions adressées au greffe, met en avant le rôle de l'expert J... et estime que son intervention était parfaitement justifiée.

Elle a déclaré son sinistre à son assureur la société MACIF, le 7 novembre 2014, lequel s'est rapproché de la SA Allianz IARD, assureur des Thermes de [Localité 5] exploités par la Chaîne Thermale du Soleil

. : [* à Maurice N... et à Thérèse O..., épouse N..., la somme de 586 247 euros ; *] à Annick N... la somme de 45 664 euros ; outre les frais irrépétibles de l'instance ; enfin, à Francis P

X... son refus de lui accorder le congé de longue durée qu'il avait sollicité au titre de l'article 41 de la loi du 19 mars 1928 pour effectuer une cure thermale à Plombières-les-Bains, a été prise après

X..., qui est médecin généraliste et titulaire d'une capacité en hydrologie et climatologie médicales, exerce la médecine thermale pendant quatre mois et demi par an à Allevard-les-Bains (Isère) et est

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Etablissement thermal de Niederbronn les Bains, géré par la Caisse régionale d'assurance maladie, dont le

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Thiriet Louis, société anonyme, dont le siège est

Pau (1ère chambre civile), au profit : 1 / de la ville de Dax, représentée par son maire en exercice domicilié en cette qualité à la mairie, rue Saint-Pierre, 40100 Dax, 2 / de la Compagnie thermale