Picardie avait régulièrement produit, outre son registre du personnel, celui du personnel des sociétés Thermi-Loire, Thermi-Lyon, Infra Therm, Termi-Plantin et Trempelec, pour la période considérée, faisant

maladie (CPAM) de Tarbes, dont le siège est 8, place au Bois, 65021 Tarbes, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1999 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la Société thermale

Petitprez, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 3 mars 2015), que la société Eurospa exploitait l'établissement thermal

Y..., engagé en qualité d'ouvrier d'entretien par la société Lafarge réfractaires monolithiques (LRM), a effectué, sur prescription médicale et hors période de congés payés, une cure thermale du 12 novembre

.., employé en qualité de magasinier entrepôt par la société Brink's France, a été victime d'un accident du travail le 15 décembre 1984, avec une rechute le 8 janvier 1988 ; qu'il a suivi une cure thermale

préjudice allégué et la relation directe de celui-ci avec une infraction pénale ; que, s'il y a lieu d'écarter la facture produite par la SA Amneville Loisirs qui n'établit nullement que le centre thermal

qui est recevable : Attendu que l'arrêt attaqué (Bordeaux, 5 février 2002) statuant sur renvoi après cassation (première chambre civile, 27 novembre 1999 Bull n° 308) a jugé que la société Chaîne thermale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thermotique, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

[M], en qualité de mandataire ad hoc de la société Forges Thermal, défendeurs à la cassation.

Albert Y..., Fioraventi Z... a vendu l'usufruit d'une partie de la maison à Thérèse X... et la nue-propriété à M.

X..., employé au Certi (centre régional de traitement informatique) Nord-Pas-de-Calais-Picardie, s'est absenté de son travail du 1er au 24 mars 2002 pour suivre une cure thermale médicalement prescrite

que la société La Chaîne Thermale du Soleil avait mis fin à cette relation sans solliciter l'autorisation de l'inspecteur du travail, alors que M.

dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus les 21 décembre 1994 et 13 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section A), au profit de la société La Chaîne thermale

Par ailleurs, Thérèse X... verse aux débats devant la Cour quatre attestations (Y...- Z...- A...- B...) tendant à établir qu'à aucun moment Thérèse X... n'a dit que le véhicule était conduit par elle.

à la société [Localité 6] Thermal et affectés à l'exploitation du casino, ainsi qu'un contrat de vente des biens mobiliers nécessaires à cette exploitation et dont la société [Localité 6] Thermal est

des frais de surveillance médicale de la cure thermale ; Et attendu qu'ayant constaté que Mme [I] s'étant rendue le 30 octobre 2013 à Gréoux-les-Bains pour y suivre une cure thermale, le

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a demandé le remboursement de trois consultations données par un médecin psychiatre, au cours de la cure thermale

en ses quatre branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme X... a émis les 28,29 avril, 12 et 15 mai 1995 neuf chèques au bénéfice de la société Forges Thermal