CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 204 résultats pour « Tufffreau »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00942

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

Turbeaux, Gouton, Brugère, Tessereau, conseillers de la chambre, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01200

Cassation

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01105

Cassation

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Wyon, Turbeaux, de Lamy, Mme Clément, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, MM. Leblanc, Charmoillaux, Mme Bloch, conseillers référendaires, M. Bigey, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01485

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Turbeaux, Gouton, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01574

Cassation

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Turbeaux, Gouton, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M. Bougy, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01576

Cassation

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M. Bougy, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01575

Cassation

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M. Bougy, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00708

Cassation

15 avril 2026

15 avril 2026

Turbeaux, Gouton, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00196

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00609

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00608

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00801

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1d30169a5863c4001f2

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

DBXJ-W-B7I-IHCH JUGEMENT N° 24/480 JUGEMENT DU 15 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Catherine PERTUISOT Assesseur salarié : Stéphane MAITRET Assesseur non salarié : Raphaëlle TUREAU

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1d30169a5863c4001fe

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DBXJ-W-B7I-IM6U JUGEMENT N° 24/459 JUGEMENT DU 08 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Catherine PERTUISOT Assesseur salarié : Stéphane MAITRET Assesseur non salarié : Raphaëlle TUREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd91397

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

représenté INTIMEE : LA CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS Service Inter Caisses Contentieux Nantes 2 rue André Tardieu-BP 60237 44202 NANTES CEDEX 2 représenté par la SCP TUFFREAU-LE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a2

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

représenté INTIMEE : LA CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS Service Inter Caisses Contentieux Nantes 2 rue André Tardieu-BP 60237 44202 NANTES CEDEX 2 représenté par la SCP TUFFREAU-LE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fde745232e3b54c929fc995

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine Popek COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christian F..., président de chambre Sophie Tuffreau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200268

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire-Atlantique, de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société [4], et l'avis de Mme Tuffreau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200447

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

Poulet-Odent, avocat de la société ITM logistique équipement de la maison international, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie d'Eure-et-Loir, et l'avis de Mme Tuffreau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200449

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Vienne, et l'avis de Mme Tuffreau, avocat

Source officielle

Page 60 sur 111

← PrécédentSuivant →