; Chéry-Chartreuve (02179) ; Chéry-lès-Pouilly (02180) ; Chéry-lès-Rozoy (02181) ; Chevennes (02182) ; Chevregny (02183) ; Chevresis-Monceau (02184) ; Chézy-en-Orxois (02185) ; Chierry (02187) ; Chigny (02188) ; Chivres-en-Laonnois (02189) ; Chivres-Val

Article 1

—

0 Vosges 0,735804 1 087 1 087 Yonne 0,758706 181 718 181 718 Territoire de Belfort 0,217663 884 884 Essonne 1,534733 4 178 4 178 Hauts-de-Seine 1,996543 0 Seine-Saint-Denis 1,888559 4 930 4 930 Val-de-Marne

Article Annexe I (suite)

—

Rosny-sous-Bois 2 Bibliothèque municipale de Sevran 3 Bibliothèque municipale de Saint-Denis 5 Bibliothèque municipale de Saint-Ouen 2 Bibliothèque municipale de Stains 2 Bibliothèque municipale de Tremblay-en-France 2 Val-de-Marne

LEGIARTI000051251711

—

ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, HAUTES-ALPES, ALPES-MARITIMES, BOUCHES-DU-RHÔNE, CORSE-DU-SUD, HAUTE-CORSE, VAR, VAUCLUSE Direction départementale des finances publiques du Vaucluse PARIS, SEINE-ET-MARNE, YVELINES, ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE

Article Annexe

—

Aulnay-sous-Bois. 93005 Le Blanc-Mesnil. 93007 Bondy. 93010 La Courneuve. 93027 Montfermeil. 93047 Le Pré-Saint-Gervais. 93061 Romainville. 93063 Rosny-sous-Bois. 93064 Saint-Ouen. 93070 Villemomble. 93077 Val-de-Marne

Article Annexe I

—

Indre-et-Loire Tours-Val de Loire. Isère Grenoble - Saint-Geoirs, Grenoble-Le Versoud. Jura Dole-Tavaux. Loir-et-Cher Blois-Le Breuil. Loire Roanne-Renaison, Saint-Etienne - Bouthéon.

LEGIARTI000050672754

—

ZN_56_01_S2 1 Cohignac 224845 6799897 2022_03_56-2 Bretagne Morbihan 2022_LOT1_ZN_56_10 LANGOELAN ORANGE Mairie 236565 6798458 2022_LOT1_ZN_56_10_S1 1 carrefour sud bourg 236610 6798119 village nord bourg 236251 6799090 2022_03_41-1 Centre-Val

LEGIARTI000047333680

—

de Loire Indre 4GFIXE_A1_36_S_01 SFR 599720,000000 6656735,000000 4GFIXE_A1_36_S_01 1 209 Centre-Val de Loire Indre 4GFIXE_A1_36_S_02 SFR 603517,000000 6668486,000000 4GFIXE_A1_36_S_02 1 210 Centre-Val de Loire Indre-et-Loire 4GFIXE_A1_37_S_01 SFR

Article Annexe

—

Quadricycles légers à moteur définis à l'article R. 311-1 du code de la route, y compris ceux immatriculés sous l'ancienne appellation de genre " CYCL " et de carrosserie " VTTE ". II.

Article 9

—

il approuve les règles d'organisation et de fonctionnement ; 11° Les acquisitions, aliénations et échanges d'immeubles ; 12° Les baux et locations d'immeubles ; 13° L'aliénation de biens mobiliers ; 14° Les emprunts ; 15° L'acceptation des dons et legs

LEGIARTI000020521347

—

SAVONNIERES-DEVANT-BAR Meuse 23 333 57452 MAXE Moselle 13 901 59165 CUINCY Nord 17 164 59195 ENGLOS Nord 46 053 59196 ENNETIERES-EN-WEPPES Nord 25 687 59437 NOYELLES-LES-SECLIN Nord 189 940 59597 TILLOY-LEZ-CAMBRAI Nord 2 997 59603 TRITH-SAINT-LEGER

Article Annexe 9

—

Type d'activités Itinérance sur voies ouvertes à la circulation publique sur un cyclomoteur ou quadricycle léger de moins de 50 cm³ ou 4 kW (5,43 ch.).

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Code du sport

destinés à un usage sportif avec, le cas échéant, leurs mentonnières, à l'exception des casques destinés aux usagers de véhicules à moteur à deux ou trois roues pour utilisation sur la voie publique, et de ceux destinés à l'équitation ; - couvre-chefs légers

Article L723-13-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 79 > 06

Code rural (nouveau)

et de la Moselle, destinée à couvrir les dépenses du fonds engagées au titre des assurés agricoles relevant de ce régime ; 5° Les sommes perçues en application de l'article L. 491-6 du code de la sécurité sociale ; 6° Les produits divers, dons et legs

Article D6323-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 55 > 11

Code du travail

mobilisation des droits inscrits sur le compte en application des articles L. 6323-11, L. 6323-27 et L. 6323-34 pour le financement d'une préparation aux épreuves théoriques et pratiques d'un permis de conduire des véhicules terrestres à moteur du groupe léger

Article R3413-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 40

Code de la défense

sur toutes les autres questions et notamment celles qui sont relatives : a) A l'organisation interne du musée ; b) A l'approbation des programmes d'activité et d'aménagements établis par le directeur ; c) A l'acceptation ou au refus des dons et legs

Article R322-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 54

Code de la route

I. – Tout propriétaire d'un véhicule à moteur autre qu'un cyclomobile léger, d'une remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kilogrammes ou d'une semi-remorque et qui souhaite le mettre en circulation pour la première fois doit

Article R1142-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 44 > 58

Code de la santé publique

intérieur ; 2° Le budget et ses modifications, ainsi que le compte financier ; 3° Les emprunts et les encours maximaux de crédit de trésorerie ; 4° Les contrats d'objectifs et de moyens passés avec l'Etat ; 5° L'acceptation et le refus des dons et legs

Article Annexe I

—

Dénomination Certificat d'Aptitude Professionnelle : "Déménageur sur Véhicule Utilitaire Léger". B.

LEGIARTI000024744664

—

Si les produits relatifs aux dons et legs sont des produits d'intervention, ceux reçus de tiers pour concourir à des dépenses d'intérêt public correspondent, en revanche, soit à des produits de fonctionnement (produits des cessions de biens appartenant

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