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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 16
Formation, examens et certificats de formation des conducteurs de véhicules au titre de l'ADR. 1.1.
Article R243-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 21 > 93
Une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,20 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,10 milligramme par litre et inférieure aux seuils fixés à l'article L. 234-1, chez le conducteur
Article R244-1
Article R245-1
Article L244-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 72
Ils peuvent soumettre aux mêmes épreuves tout conducteur impliqué dans un quelconque accident de la circulation ou l'auteur présumé de l'une des infractions aux prescriptions applicables localement autres que celles mentionnées au premier alinéa. " "
Article L245-1
Article R617-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 02 > 25
affectés aux activités mentionnées aux 1° et 2° de l'article L. 611-1 d'un ensemble émetteur-récepteur radioélectrique en bon état de fonctionnement, en violation de l'article R. 613-4 ; 4° De surveiller ou faire surveiller des biens par un ou plusieurs gardiens
Article 1
NSF DURÉE ORGANISME V Toiletteur canin 212t 2 ans Fédération française des artisans du toilettage animalier (FFATA) V Installateur en équipements électriques (BCP) 255s 4 ans Chambre de métiers d'Alsace (CMA) V Conducteur
Article 4
Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas si un deuxième conducteur est affecté à la conduite du train.
Armée de terre : 6 Analyste en acoustique et vibration 200r 5 ans Marine nationale : 7 Expert navigant d'essais expérimentaux 311u 5 ans Direction générale de l'armement (DGA) : Commission professionnelle consultative " construction " 5 Conducteur
Article 12
Les demandes d'échanges des certificats de capacité des “ groupes A et B ” prévus au III de l'article R. 4231-1-4 du code des transports contre des certificats de qualification de conducteur pour les membres d'équipage de pont en activité avant la publication
Article 6
Le locataire ou son mandataire qui pourra être le conducteur du véhicule doit, avant toute utilisation du véhicule, signer la feuille de location qu'il aura complétée de l'indication du régime juridique du ou des transports qu'il effectue.
Article 230-5.02
Le câblage est réalisé par conducteurs isolés avec gaine d'étanchéité, sauf lorsque celui-ci est fait par faisceau groupé dans une gaine appropriée accessible et maintenue tous les 250 mm au moins.
Article 18
la rénovation urbaine en qualité de maître d'ouvrage pour la mission qu'il a définie ; il peut également la solliciter pour mener les études prévues au dernier alinéa de l'article 2 de la loi du 12 juillet 1985 susvisée ou pour intervenir comme conducteur
Article 227-5.02
Le câblage est réalisé par conducteurs isolés avec gaine d'étanchéité, sauf lorsqu'il est fait par faisceau groupé dans une gaine appropriée accessible et maintenue tous les 250 millimètres au moins.
Article EL 5
Les appareils portatifs doivent porter des signes distinctifs bien visibles indiquant qu'ils sont utilisables pour un feu se produisant en présence de conducteurs ou d'appareils électriques. § 5.
Article Annexe 1
Compétences transversales de l'emploi Etre conscient et faire prendre conscience des responsabilités citoyennes, juridiques et sociales des conducteurs pour adopter des comportements sécuritaires.
Au-delà de ce délai, le conducteur doit être titulaire du brevet de sécurité routière correspondant à la catégorie AM du permis de conduire.
Article Annexe XI
Nombre de places (y compris le conducteur) (6) : .................................
Article R211-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 21
produit ou déchet radioactif ou par tout autre source de rayonnements ionisants et qui engagent la responsabilité exclusive d'un exploitant d'installation nucléaire ; 4° Des dommages atteignant les immeubles, choses ou animaux loués ou confiés au conducteur
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