été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ; / 2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien

bailleur » et qu'« en raison de la nature financière du contrat, le locataire qui avait choisi sous sa seule responsabilité le fournisseur et le matériel déchargeait le bailleur de toute obligation d'entretien

des définitions de la convention collective applicable que le contremaître 2ème échelon, coefficient 330, a une expérience et une pratique dans la profession lui permettant d'assurer la gestion et l'entretien

de l’Union européenne, l’Office public de l’habitat du Val-de-Marne « Valophis Habitat » a lancé une consultation portant sur l’attribution d’un accord-cadre relatif aux services de réparation et d'entretien

été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ; / 2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien

L'article 2 de ce même chapitre prévoit ce qui est autorisé, en particulier l'entretien des voiries, réseaux, installations et constructions existants, les travaux de mise en conformité des établissements

Centre que trois années et demi compte tenu de divers arrêts de travail ; que son contrat de travail listait ses tâches comme étant : « préparation du matériel, nettoyage et rangement des produits d'entretien

des chantiers navals ; / - les bâtiments et installation liés au cœur de l'activité portuaire (ateliers de mareyage, criées) ; / - les bâtiments d'exploitations de conchyliculture ; / - les installations

1 et 2, du Code de procédure pénale, ensemble l'article 64 du même Code ; Attendu, selon le premier de ces textes, que dès le début de la garde à vue, la personne gardée à vue peut demander à s'entretenir

Elle ajoute que son fonds n'est pas raccordé au réseau public d'assainissement, qu'elle a l'obligation légale, en vertu du code de la santé publique, de procéder à l'entretien de ses installations et de

Des risques d'éclosion de sinistres sont soulignés, en raison notamment d'un défaut de vérification des installations de gaz et d'électricité, de même que des risques de développement et de propagation

/ L'entretien et le nettoyage devront être réalisés en conformité avec les règles d'hygiène et de sécurité qui s'imposent à ce type d'installation.

/ L'entretien et le nettoyage devront être réalisés en conformité avec les règles d'hygiène et de sécurité qui s'imposent à ce type d'installation.

Ils ont en outre demandé de condamner sous astreinte l'aful à entretenir les espaces verts et à déplacer les jardinières installées devant chez eux.

Mme [R] [D]: Vous êtes intervenu le 09 novembre 2017 sur l'installation de Mme [R] dans le cadre de sa visite d'entretien annuelle.

d'entretien.

Monsieur [P] indique que la société ENGIE HOME SERVICES a refusé d’établir un contrat d’entretien au motif que l’installation est affectée de désordres.

du syndicat des copropriétaires et des tiers de toutes les conséquences dommageables résultant de ces travaux, i1 aura également l'obligation de supporter, à ses frais et sous sa responsabilité, l'entretien

les modalités des relations entre l'enfant et un tiers, parent ou non, en particulier lorsque ce dernier a résidé de manière stable avec lui et l'un de ses parents, a pourvu à son éducation, à son entretien

Une association syndicale libre a également été constituée pour l’entretien des aménagements, installations et réseaux affectés à l’usage commun de l’ensemble immobilier.