Codes de loi français

Article 32

Des valeurs plus grandes, au plus égales à 1,50 mètre, peuvent toutefois être tolérées si le dispositif réfléchissant est groupé avec un feu ou si la configuration du véhicule ne permet pas pratiquement de respecter la limite de 0,90 mètre.

LEGIARTI000032745230

MARIOUNE MARSEILLE MA 433289 MIDSHIP DOUARNENEZ DZ E29977 MS BLUE BERRY PARIS P 015576 F NEREE IV SAINT-NAZAIRE SN 409469 NORMANDIE NANTES NA 449259 NOTRE DAME DE STORA II TOULON TL 247500 NYMPHEE - - OCTOPUS NANTES NA C59739 OISEAU DE FEU

Article GH 1

l'article GH 9, les éventuelles mezzanines situées à l'intérieur des compartiments et répondant aux dispositions de l'article CO 11, § 4, du règlement de sécurité des établissement recevant du public, ne sont pas soumises à l'exigence de stabilité au feu

Article PS 27

ou égale à 1 000 véhicules installe des équipements répondant à un niveau de sécurité plus exigeant que celui préconisé par le présent règlement, les commandes centrales de ces équipements sont regroupées soit dans un local isolé par des murs coupe-feu

Article 221-II-2/15

navigant de lutte contre l'incendie (2). 3 Prescriptions supplémentaires applicables aux navires à passagers A bord des navires à passagers, il est fait chaque semaine, à la mer ou au port, un exercice d'incendie avec une hypothèse de propagation du feu

Article 10

Ce dispositif est doté de feux de type KR2 activés pendant la manœuvre de la glissière mobile d'affectation.

Article Annexe I

Comportement au feu 2.4.1.

Article ANNEXE I

Références du procès-verbal d'essai de tenue au feu du réservoir muni de ses accessoires (si la fiche d'homologation du réservoir ne précise pas les accessoires avec lesquels ce dernier peut être utilisé) : Nombre de réservoir (s) : 3. 2.

Article R231-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24

Ces objets peuvent être : a) Les véhicules à moteur, indépendamment de leur système de propulsion ; b) Les remorques d'un poids à vide supérieur à 750 kg ; c) Les caravanes ; d) Les bateaux ; e) Les conteneurs ; f) Les aéronefs ; g) Les armes à feu

Article 1

Des mesures doivent être prises pour éviter toute contamination croisée.

Article Annexe II

réserve que toutes dispositions soient prises pour éviter des souffrances aux animaux. 2. a) Sauf dans le cas des jeunes animaux visés au point 3, les emplacements où sont détenus des animaux de l'espèce bovine ou des espèces équine, asine et leurs croisements

Article Annexe I (suite)

Les différentes règles de priorité. 3 Les règles de circulation, de croisement et de dépassement. Les règles de circulation, de croisement et de dépassement à appliquer. 3 Les arrêts et les stationnements.

Article 228-4.19

L'autorité compétente doit juger satisfaisant le maintien de l'intégrité au feu des locaux de machines, le choix de l'emplacement et la centralisation des commandes de l'installation d'extinction de l'incendie, ainsi que les dispositifs d'arrêt visés

Article 219-06

Les drisses et les isolateurs supportant les aériens d'émission (antennes filaires) doivent être constitués de matériaux ayant une résistance au feu au moins équivalente à celle des conducteurs d'antenne.

Article Annexe 2

L'essai d'homologation est conforme à l'essai de ventilateur de désenfumage défini à l'annexe VII de l'arrêté du 21 avril 1983 relatif à la détermination du degré de résistance au feu des éléments de construction et conditions particulières d'essais des

Article Français (suite)

.: Pleins feux sur Raphaël Smadja, B.: La Tarte aux escargots Thomas, J.C.: La Marque du feu Westall, R.: La Double vie de Figgis (traduit de l'anglais) Romans d'aventure Barrault, J.M.: Mer Misère Bosse, M.: Le Rêve de la forêt profonde (traduit de l'anglais

Article ANNEXE

Il dépose et repose les accessoires et équipements de carrosserie (vitrages, pare-chocs, feux, garnitures...), règle les jeux et les mécanismes (lève-vitres, serrures et gâches...) et assure la finition du véhicule (repose des baguettes et divers ornements

Article 223 a-III/02

Selon sa classe, chaque navire doit au moins transporter les engins de sauvetage radioélectriques et individuels, les émetteurs-récepteurs de radio, les embarcations et radeaux de sauvetage, les canots de secours, les feux de détresse, les appareils lance-amarres

Article 226-6.02

Un tableau illustré résumant les feux et signaux que doivent porter les navires pour prévenir les abordages en mer doit être affiché. 1 exemplaire des signaux de sauvetage. Un tableau illustré de ces signaux doit être affiché.