Une bande sonore règle la vitesse en émettant des sons à intervalles réguliers et annonce la progression du candidat en termes de paliers et de fractions de paliers exprimées en temps (ex. : palier 4, palier 7-45 secondes).

Article Annexe I

—

Je m'engage à signaler les liens, réguliers ou épisodiques, que je pourrais entretenir avec l'une ou plusieurs des parties au litige, ou assureurs de ces parties, dès lors que l'identité de ces parties, ou de leurs assureurs, m'est connue à la date de

Article 59

—

coopération intercommunale à fiscalité propre exercent leur compétence prévue au I bis de l'article L. 211-7 du code de l'environnement, dans sa rédaction résultant du II de l'article 56 de la présente loi, sans préjudice ni de l'obligation d'entretien régulier

Article 16

—

Lorsqu'une présence permanente est assurée sur le site, des rondes régulières sont réalisées par du personnel formé aux abords des casiers en exploitation et des zones d'entreposage de déchets lors des périodes d'inactivité.

Article 29

—

conducteurs de train doit répondre aux exigences suivantes : a) Avoir une formation générale et technique adaptée ; b) Avoir une expérience professionnelle récente d'au moins trois ans, sur le réseau ferré national ou le réseau considéré avec actualisation régulière

LEGIARTI000039235209

—

Elle publie des baromètres qualitatifs réguliers, qui mesurent notamment les éléments suivants : -la satisfaction générale des joueurs ; FDJ met les joueurs en mesure d'exprimer par tous les moyens de communication adaptés aux technologies disponibles

Article R134-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 81 > 87

Code de la construction et de l'habitation

être passés des avenants ; i) La formule détaillée de révision des prix ; j) Les modalités d'information et de communication permettant la présence d'un représentant du propriétaire en vue de tout échange d'informations utiles lors des visites régulières

Article 7

—

affaires régionales régie par le décret du 4 mai 2010 susvisé ; -la prime d'intéressement du décret du 7 juin 2010 susvisé ; -les indemnités compensant le travail de nuit, le dimanche ou les jours fériés ainsi que les astreintes et le dépassement régulier

Article 5-10

—

Aéroport assurant le transport de voyageurs par lignes régulières. ID3. Hôpital ou clinique assurant les urgences. ID4. Hôpital ou clinique n'assurant pas les urgences. ID5a. Poste d'appel d'urgence. ID5b. Poste d'appel téléphonique. ID6.

Article D114-4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 64

Code de la sécurité sociale

La validation, effectuée par le directeur comptable et financier national, consiste à attester que les comptes annuels des organismes locaux sont réguliers et sincères et donnent une image fidèle de leur résultat, de leur situation financière et de leur

Article L562-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 06

Code monétaire et financier

pour effet, par tout moyen, y compris par la communication d'informations fausses ou inexactes, de porter atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation, au fonctionnement ou à l'intégrité de ses infrastructures essentielles ou au fonctionnement régulier

Article L1418-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 64

Code de la santé publique

Elle prévoit la publication régulière des résultats de chaque centre d'assistance médicale à la procréation selon une méthodologie prenant en compte notamment les caractéristiques de leur patientèle et en particulier l'âge des femmes ; au vu de ces données

Article D321-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 28 > 96

Code de l'éducation

Les acquis des élèves font l'objet d'une évaluation régulière effectuée par l'enseignant ou par l'équipe pédagogique. La progression d'un élève dans chaque cycle est déterminée, sur proposition de l'enseignant intéressé, par l'équipe pédagogique.

Article Annexe

—

Connaître le rôle de l'évaluation régulière des projets individuels permettant et accompagnant les évolutions. 2.1.2.

Article Annexe 210.A.3

—

On peut calculer les espaces fermés de forme parallélépipédique régulière en multipliant les trois dimensions principales moyennes.

Article II

—

avec équipage. 61. 1AB 1, 90 Transports fluviaux de marchandises. 61. 2ZB 4, 70 Transports fluviaux et services associés, à l'exclusion du transport de marchandises, entreposage, manutention. 61. 2ZC 1, 90 Transports aériens réguliers

Article Annexe

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L'emploi se pratique en atelier, à horaires fixes et réguliers mais avec des dépassements possibles. Les postures sont multiples et variées. Les positions "courbé" et "accroupi" sont très fréquentes.

Article Annexe VII

—

sécurité ; - assure la gestion du risque, notamment en identifiant les dangers, en évaluant et minimisant les risques associés par la mise en œuvre d'actions appropriées ; - s'assure du maintien de la sécurité, notamment par le suivi et l'évaluation régulière

Article ANNEXE

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Les horaires sont généralement fixes et réguliers. Les postures sont multiples, variées et physiquement éprouvantes, le carrossier adoptant toute position permettant d'intervenir sur les parties accidentées.

Article 25-1

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Le Centre national de gestion organise un suivi individualisé et régulier de la situation du fonctionnaire destiné à l'accompagner dans son évolution professionnelle ainsi que, le cas échéant, dans l'adaptation de ses compétences aux types d'emplois,

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