5 287 Haute-Loire 0,597359 127 229 127 229 Loire-Atlantique 1,509891 19 020 19 020 Loiret 1,089124 87 311 87 311 Lot 0,608574 0 Lot-et-Garonne 0,516749 10 103 10 103 Lozère 0,408410 14 950 14 950 Maine-et-Loire

Article 19

—

A l'issue de la consultation de la commission consultative paritaire compétente, elle lui notifie sa décision par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par lettre remise en main propre contre signature.

LEGIARTI000045303307

—

. - Aux membres supérieurs, les affections et lésions qui entraînent une altération notable de la fonction de préhension de l'une ou l'autre main, notamment en ce qui concerne la pince tripode et la pince pouce-index, ainsi que les raideurs ou les ankyloses

Article 1

—

anInstitut international de l'image et du son (3 IS) IVSecrétaire médicale324t3 ansCulture et formationIVAssistant (e) technique en audioprothèse331w5 ansASSAS formation continue, Sup'AudioIVResponsable de centre de mise en beauté des mains

Article Annexe 190-A.2

—

Une main courante est installée sur au moins un côté de la cabine à une hauteur comprise entre 900 et 1 000 mm au-dessus du sol. Elle est d'une couleur contrastée par rapport à la cloison support.

Article 7

—

Avant le début des travaux, le locataire est informé par le bailleur de leur nature et des modalités de leur exécution par une notification de travaux qui lui est remise en main propre ou par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.

Article 13

—

Article Annexe II

—

des matériels fixes et semi-fixes dont la mise à la terre est inexistante ou défectueuse, des circuits pour lesquels le fonctionnement des dispositifs de protection contre les contacts indirects a été constaté défectueux et des matériels portatifs à main

Article Annexe II (suite)

—

Loire-Atlantique Bibliothèque municipale de Nantes 3 Bibliothèque municipale de Rezé 1 Bibliothèque municipale de Saint-Herblain 1 Bibliothèque municipale de Saint-Nazaire 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Maine-et-Loire

Article Annexe

—

42095 Riorges. 42184 Saint-Chamond. 42207 Loire-Atlantique (44) Châteaubriant. 44036 La Baule-Escoublac. 44055 Orvault. 44114 Sainte-Luce-sur-Loire. 44172 Loiret (45) Amilly. 45004 Fleury-les-Aubrais. 45147 Maine-et-Loire

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

34 5 Cour d'appel d'Amiens Aisne Saint-Quentin 22 4 Soissons 19 3 Oise Beauvais 15 3 Compiègne 21 3 Somme Amiens 21 4 Cour d'appel d'Angers Maine-et-Loire

Article L582-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 94

Code de la sécurité sociale

. - Le parent débiteur est déchargé de l'obligation de verser la pension alimentaire entre les mains du parent créancier à compter de la date de mise en œuvre effective de l'intermédiation financière qui lui est notifiée par l'organisme débiteur des prestations

Article 132-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 15

Code pénal

relative à cette infraction ; les dispositions du présent alinéa ne sont applicables qu'en cas de condamnation pour crimes ou délits d'atteintes volontaires à la vie, d'agressions sexuelles ou d'atteintes sexuelles ; 17° Remettre ses enfants entre les mains

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 81

Code des transports

La livraison est effectuée entre les mains du destinataire, désigné par le donneur d'ordre et figurant sur le document de transport, ou du représentant du destinataire. Article 9 9.1.

Article ANNEXE I

—

Pour un sac de 50 kg de ciment Portland pur classe 400, ou équivalente : - 65 litres de sable non calcaire tout venant, d'une granulométrie de 0,1 à 5 mm ; - 115 litres de gravier non calcaire d'une granulométrie de 5 à 25 mm ; - 15 litres d'eau ; - avec

Article Annexe

—

Signature et acceptation du mandat [5] Vous devez signer de votre main chaque page de chacun des exemplaires originaux du mandat et dater, également de votre main, chacun de ces exemplaires en dernière page.

Article Annexe

—

2019_ZN_49_006_S1 1 LOT2_2019_ZN_49_006_Point2 418218,02 6692828 LOT2_2019_ZN_49_006_Point3 417484,06 6694697,53 LOT2_2019_ZN_49_006_Point4 419267,03 6695424,57 LOT2_2019_ZN_49_006_Point5 418816,96 6692161,55 2019_03_49-3 Pays de la Loire Maine-et-Loire

LEGIARTI000025671392

—

suivi ou non de la mention sur lie B 2,00 MUSCADET SÈVRE-ET-MAINE complété dénomination géographique complémentaire Clisson B 1,00 MUSCADET SÈVRE-ET-MAINE complété dénomination géographique complémentaire Gorges B 1,00 MUSCADET

LEGIARTI000029438472

—

13 647 14020 ARGENCES CALVADOS 2 483 14243 EQUEMAUVILLE CALVADOS 15 793 14494 PERIERS-EN-AUGE CALVADOS 20 329 14701 TOURGEVILLE CALVADOS 6 509 14730 VAUDRY CALVADOS 157 363 15004 ANDELAT CANTAL 95 452 16200 MAINE-DE-BOIXE

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-22 Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients ; machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants ; machines et appareils à empaqueter

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