neurologique et de la santé mentale ; – l'examen ophtalmologique (acuité visuelle, vision des couleurs) ; – l'examen ORL (tympans, équilibration/ perméabilité tubaire, acuité auditive, évaluation vestibulaire) ; – l'examen de l'épaule pour les pratiquants du vol

Article Annexe A

—

République démocratique du Congo. 56 Virunga Air Charter. République démocratique du Congo. 57 Wimbi Dira Airways. République démocratique du Congo. WDA 58 Zaabu International. République démocratique du Congo.

Article Annexe

—

Vol. 1 : L'Héritage du XIXème siècle ; vol. 2 : XXème siècle : à l'épreuve de l'histoire ; - Bourdieu (Pierre), La Distinction.

Article 2

—

opérationnel du transporteur aérien ou dont l'organisme assure la gestion du maintien de la navigabilité dans le cadre d'un contrat conforme à l'appendice I de la partie M du règlement (CE) n° 2042/2003 susvisé ; la MMD retenue est celle figurant au manuel de vol

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

Elles sont également conformes aux dispositions de l'article L. 311-3 du même code, qui garantit l'exercice de ses droits et libertés individuels à la personne prise en charge dans un établissement social et médico-social et de l'article 8 de la Charte

Article 1

—

présenter aux concours de la fonction publique territoriale suivants : Directeurs territoriaux d'établissements d'enseignement artistique ; Conservateurs territoriaux de bibliothèques (concours externe ouvert aux élèves de l ' Ecole nationale des Chartes

LEGIARTI000048970020

—

disposition des utilisateurs à titre individuel, et aux termes de laquelle les conditions d'utilisation dudit support ne permettent pas de présumer un usage à des fins de copie privée ; 5° Tout document, notamment règlement intérieur, note d'information, charte

Article L161-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 53 > 53

Code de la sécurité sociale

des bases de données sur les médicaments, les dispositifs médicaux et les prestations associées destinées à l'usage des logiciels d'aide à la prescription médicale et des logiciels d'aide à la dispensation mentionnés aux II et III, sur la base d'une charte

Article L300-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 90

Code de l'urbanisme

d'Ile-de-France, d'un schéma d'aménagement régional des collectivités de l'article 73 de la Constitution, du plan d'aménagement et de développement durables de Corse schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires, d'une charte

Article Annexe

—

Il est responsable de la gestion immédiate des aléas les plus courants tels qu'un vol, une agression ou un accident. Il connaît les limites de sa fonction et fait appel à d'autres acteurs lorsque la situation le demande.

Article R321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 88 > 85

Code des assurances

Autres dommages aux biens : Tout dommage subi par les biens (autres que les biens compris dans les branches 3,4,5,6 et 7) lorsque ce dommage est causé par la grêle ou la gelée, ainsi que par tout événement, tel le vol, autre que ceux compris dans la

Article Annexe IV

—

Technicien de préparation et de suivi des vols (3222) Admission 3 2 3 5 2 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Technicien planification et conduite des opérations aériennes (3230) Admission 3 2 3 4 2 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Météorologie (325X

Article Annexe

—

Il (elle) respecte la réglementation en vigueur dans son champ d'intervention, les normes qualité, les chartes et procédures de l'entreprise et il (elle) vise à atteindre les objectifs quantitatifs et qualitatifs fixés par sa hiérarchie.

Article L414-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 44

Code de l'environnement

. – Les programmes ou projets d'activités, de travaux, d'aménagements, d'ouvrages ou d'installations ainsi que les manifestations et interventions prévus par les contrats Natura 2000 ou pratiqués selon les engagements spécifiques définis par une charte

Article L5215-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 59 > 48

Code général des collectivités territoriales

de promulgation de la loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale continuent d'exercer à titre obligatoire, au lieu et place des communes membres, les compétences suivantes : 1° Chartes

Article Annexe 61-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 10

Code de la santé publique

; 4° A ce que le nombre de consultations et d'actes effectués au titre de l'activité libérale soit inférieur au nombre de consultations et d'actes effectués au titre de l'activité publique personnelle ; 5° A respecter les principes énoncés dans la charte

Article L6143-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 12

Code de la santé publique

commission médicale d'établissement, les conditions de réalisation et d'encadrement des activités de présentation, d'information ou de promotion des produits de santé ou de formation notamment à leur utilisation, particulièrement en vue du respect des chartes

Article 1

—

et motorisation des aéronefs ; – spécialiste en avionique ; – spécialiste en structure des aéronefs ; – contrôleur de sécurité aérienne ; – contrôleur de circulation aérienne ; – contrôleur aérien ; – météorologiste ; – instructeur sur simulateur de vol

LEGIARTI000028139269

—

chasse à l'approche et à l'affût ; ― chasse en battue du petit et du grand gibier ; ― chasse au gibier d'eau et aux autres gibiers migrateurs ; ― chasse à tir à l'arme à feu ou à l'arc ; ― petite et grande vénerie ; ― vénerie sous terre ; ― chasse au vol

LEGIARTI000025546975

—

ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE Communes de Barrême, Blieux, Castellane, Corbières, Dauphin, Demandolx, Entrevaux, Forcalquier, Javie (La), Manosque, Peyroules, Pierrevert, Quinson, Reillanne, Rougon, Sainte-Tulle, Tartonne, Thorame-Haute, Villemus, Volx

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