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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2108157_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par des mémoires en défense enregistrés le 1er décembre 2021 et le 16 octobre 2023, le Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, représenté par la Selarl Chanon Leleu Associés, demande au tribunal, dans le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2108158_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par des mémoires en défense enregistrés le 1er décembre 2021 et le 16 octobre 2023, le Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, représenté par la Selarl Chanon Leleu Associés, demande au tribunal, dans le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2108159_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par des mémoires en défense enregistrés le 1er décembre 2021 et le 16 octobre 2023, le Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, représenté par la Selarl Chanon Leleu Associés, demande au tribunal, dans le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2108161_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par des mémoires en défense enregistrés le 1er décembre 2021 et le 16 octobre 2023, le Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, représenté par la Selarl Chanon Leleu Associés, demande au tribunal, dans le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2108224_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par des mémoires en défense enregistrés le 1er décembre 2021 et le 16 octobre 2023, le Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, représenté par la Selarl Chanon Leleu Associés, demande au tribunal, dans le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2108554_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par des mémoires en défense enregistrés le 1er décembre 2021 et le 16 octobre 2023, le Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, représenté par la Selarl Chanon Leleu Associés, demande au tribunal, dans le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2108673_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par des mémoires en défense enregistrés le 15 décembre 2021 et le 16 octobre 2023, le Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, représenté par la Selarl Chanon Leleu Associés, demande au tribunal, dans le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2109063_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par des mémoires en défense enregistrés le 15 décembre 2021 et le 16 octobre 2023, le Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, représenté par la Selarl Chanon Leleu Associés, demande au tribunal, dans le

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6031dfc580b9e1b37c98ae6b

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

La société Cervello, qui a travaillé seule dans l'atelier le 28 mai 2012 (lundi de pentecôte), a commis une faute en laissant ces chiffons imbibés de ce saturateur à proximité des pots puisque la fiche

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01912_20251028

Admin. Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Charente a refusé de délivrer une autorisation environnementale à la société Iberdrola Développement Renouvelable pour l’exploitation d’un parc éolien sur le territoire des communes d’Aunac-sur-Charente, Chenon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b74

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Conseiller, Madame Dominique LONNE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claire THEODOSE, RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Mlle Pascaline X..., née le 21 mai 1965 à Chinon

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6682f17dd7288dcb2a01dc5f

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 22/02822 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WTFG Notifiée le : Expédition à : Maître Hélène LELEU de la SELARL CHANON LELEU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505640_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 26 mai 2025, la commune de Lachassagne, représentée par Me Chanon, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit solidairement mise à la

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02820_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

avait été adressé à la communauté de communes alors qu'il avait l'obligation légale de le faire ; - le pouvoir adjudicateur, qui ne lui a commandé aucune prestation sur la ligne La Clusaz - Les Chenons

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200800_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 avril 2022 et 2 août 2023, le conseil régional de l’ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes, représenté par la SELARL Chanon

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200985_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 septembre 2022, la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, représentée par la SELARL Chanon Leuleu Associés, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201022_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

A B, représenté par Me Chanon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 novembre 2021 par laquelle le président de la Métropole de Lyon a rejeté sa demande tendant à ce que la collectivité

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006619_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

B C et Mme A C D, représentés par Me Chanon, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 juillet 2020, notifié le 19 août 2020, de non opposition à déclaration préalable, du maire de la commune

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2107192_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

A C et Mme D B épouse C, représentés par Me Chanon, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté de voirie du 9 juillet 2021 portant alignement du président

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2409583_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 24 janvier 2025, la commune de Saint-Bernard, représentée par Me Chanon, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge in solidum des requérants

Source officielle

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Créations

CHRISTAL CHIGNON

SIREN 103290383Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

15/04/2026

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Dépôts des comptes

CREPAGE DE CHIGNON

SIREN 814093688Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

08/01/2026

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Modifications diverses

La Dame au chignon

SIREN 912855699Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

31/12/2025

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Dépôts des comptes

CHIGNON SARL

SIREN 802516682Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

10/10/2025

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Dépôts des comptes

Dr CHIGNON SICARD

SIREN 920344025Greffe du Tribunal de Commerce de nice

29/07/2025

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