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1 744 résultats pour « Rousseau ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301666

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit au pourvoi n° B 12-15. 712 par la SCP Blanc et Rousseau, avocat aux Conseils pour Mme Gisèle D..., veuve E..., M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ROUSSEAU, Estelle, Brigitte, Elodie

SIREN 882989155Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

25/06/2026

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Dépôts des comptes

ROUSSEAU MAINTENANCE GRAND EST

SIREN 751438524Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

17/05/2026

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Radiations

ROUSSEAU REAL ESTATE & SONS

SIREN 532335130Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

02/02/2026

Voir →

Créations

ROUSSEAU, Estelle, Brigitte, Elodie

SIREN 882989155Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

27/01/2026

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Immatriculations

ROUSSEAU, ESTEBAN WILFRID

SIREN 940963713Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

16/01/2026

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00808

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

Z..., ès qualités, l'arrêt rendu le 21 novembre 2012, entre les parties, par la cour d'appel de Reims ; remet, en conséquence, sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01283

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

la société Taddei-Funel étant nommée liquidateur ; qu'invoquant l'inexécution par la société CEC de ses obligations contractuelles, la société Pharmacie X... a fait assigner la société Taddei-Funel, ès

Source officielle
CC

civ3

61372227cd580146773faaa5

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Y..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la compagnie Axa assurances, venant aux droits de la confiance Drouot industrielle nord, de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de la compagnie

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00052

Cassation

18 janvier 2022

18 janvier 2022

Dary, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. [R] [J], les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [Y] [C], et les conclusions de M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201142

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

[D] [Y], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Pacifica, et l'avis de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01096

Cassation

19 novembre 2013

19 novembre 2013

X..., ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93adb

Appel

20 mars 2017

20 mars 2017

APPELANTE Madame KATIA X... ... 97118 SAINT FRANCOIS Représentée par Maître Michaël SARDA (Toque 1), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉS Maître Marie-Agnès Z..., ès qualité

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CA

Chambre Civile

63d8c0a32182c005de24d21d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

1994 à [Localité 22] (92) ([Localité 22]) [Adresse 5] [Localité 14] représentées par Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Michel RONZEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fba9

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Isabelle B..., ès qualités de mandataire judiciaire, et l'AGS CGEA de Nancy ont été attraits à la cause.

Source officielle
CC

soc

61372127cd580146773f1699

Cassation

11 janvier 1990

11 janvier 1990

Rondeau, défenderesses à la cassation ; En présence de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales des Pays de Loire, dont le siège est à Nantes (MAN) (Loire-Atlantique), rue Viviani

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201385

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Liénard, conseiller doyen, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lemoine, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de l'Association

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201511

Cassation

13 décembre 2018

13 décembre 2018

B..., conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Pacifica et de Mme X..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de l'Association des oeuvres girondines de protection

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CA

1re Chambre B

615e0c85c25a97f0381f4a97

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

ARRÊT AU FOND DU 09 OCTOBRE 2014 D.D-P N° 2014/524 Rôle N° 13/17577 [X] [X] C/ [L] [L] SCP SCP [L] Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET ROUSSEAU

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CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91674

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91675

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Françoise Gaudin, conseiller, Mme Marie-josée Bolnet, conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92500

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉS Maître Marie-Agnès Z..., ès qualité de mandataire liquidateur de la SAS SOPREST'ÎLES CARAÏBES ... ... 97190 GOSIER Représentée par Maître Frederic DECAP, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92501

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92504

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.

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CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92507

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.

Source officielle